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Parcelle 38239 000 BL 673

Moirans (38239), section BL

Contenance
441 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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38239 000 BL 11138239 000 BL 11238239 000 BL 11338239 000 BL 11838239 000 BL 13038239 000 BL 14138239 000 BL 14838239 000 BL 18638239 000 BL 27438239 000 BL 30938239 000 BL 31038239 000 BL 31138239 000 BL 31238239 000 BL 31338239 000 BL 34438239 000 BL 40738239 000 BL 50538239 000 BL 53738239 000 BL 53938239 000 BL 54838239 000 BL 54938239 000 BL 55138239 000 BL 55238239 000 BL 56538239 000 BL 56638239 000 BL 56838239 000 BL 56938239 000 BL 57038239 000 BL 57338239 000 BL 59138239 000 BL 59238239 000 BL 59338239 000 BL 60838239 000 BL 61038239 000 BL 61438239 000 BL 62038239 000 BL 62338239 000 BL 62438239 000 BL 63338239 000 BL 63438239 000 BL 63538239 000 BL 63638239 000 BL 66238239 000 BL 66338239 000 BL 66438239 000 BL 66538239 000 BL 66938239 000 BL 67038239 000 BL 67138239 000 BL 67238239 000 BL 67338239 000 BL 67438239 000 BL 67538239 000 BL 731
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 82 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
8,9 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 673 (38239000BL0673)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
673
Surface cadastrale (contenance)
441 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
432 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BL 672Parcelle suivante : 38239 000 BL 674