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Parcelle 38239 000 BD 201

Moirans (38239), section BD

Contenance
8 417 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 BD 16838239 000 BD 16938239 000 BD 17038239 000 BD 17138239 000 BD 17238239 000 BD 17338239 000 BD 17438239 000 BD 17938239 000 BD 18538239 000 BD 19238239 000 BD 19338239 000 BD 19438239 000 BD 19538239 000 BD 19638239 000 BD 19738239 000 BD 19838239 000 BD 19938239 000 BD 20038239 000 BD 20138239 000 BD 20238239 000 BD 20338239 000 BD 20438239 000 BD 20538239 000 BD 20638239 000 BD 20738239 000 BD 20838239 000 BD 20938239 000 BD 21138239 000 BD 21338239 000 BD 21438239 000 BD 21538239 000 BD 21638239 000 BD 21738239 000 BD 21838239 000 BD 22238239 000 BD 22338239 000 BD 22438239 000 BD 22938239 000 BD 23438239 000 BD 25238239 000 BD 26338239 000 BD 28838239 000 BD 28938239 000 BD 29038239 000 BD 29138239 000 BD 29238239 000 BD 29338239 000 BD 31238239 000 BD 31338239 000 BD 31438239 000 BD 31538239 000 BD 31638239 000 BD 31738239 000 BD 31838239 000 BD 319
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

96 % de la parcelle

Nco – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques RI – 14 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BD 201 (38239000BD0201)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BD
Numéro
201
Surface cadastrale (contenance)
8 417 m²
Surface calculée
8 456 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BD 200Parcelle suivante : 38239 000 BD 202