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Parcelle 38239 000 BD 185

Moirans (38239), section BD

Contenance
4 765 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 BD 6038239 000 BD 9138239 000 BD 9238239 000 BD 9338239 000 BD 9538239 000 BD 9638239 000 BD 9738239 000 BD 13438239 000 BD 13638239 000 BD 13838239 000 BD 13938239 000 BD 14138239 000 BD 17138239 000 BD 17238239 000 BD 17338239 000 BD 17438239 000 BD 17938239 000 BD 18138239 000 BD 18238239 000 BD 18338239 000 BD 18438239 000 BD 18538239 000 BD 19238239 000 BD 19338239 000 BD 19438239 000 BD 19538239 000 BD 23338239 000 BD 23438239 000 BD 23638239 000 BD 23738239 000 BD 23838239 000 BD 23938239 000 BD 24038239 000 BD 24138239 000 BD 24238239 000 BD 24338239 000 BD 24538239 000 BD 24638239 000 BD 24838239 000 BD 24938239 000 BD 25138239 000 BD 25238239 000 BD 26338239 000 BD 26638239 000 BD 26838239 000 BD 28738239 000 BD 28838239 000 BD 28938239 000 BD 29138239 000 BD 29238239 000 BD 29338239 000 BD 30038239 000 BD 30138239 000 BD 30338239 000 BD 30538239 000 BD 30638239 000 BD 30738239 000 BD 31038239 000 BD 31238239 000 BD 31338239 000 BD 314
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 15 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BD 185 (38239000BD0185)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BD
Numéro
185
Surface cadastrale (contenance)
4 765 m²
Surface calculée
4 808 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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