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Parcelle 38239 000 BD 222

Moirans (38239), section BD

Contenance
1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
38239 000 BD 838239 000 BD 938239 000 BD 1038239 000 BD 1238239 000 BD 1338239 000 BD 1438239 000 BD 1538239 000 BD 1638239 000 BD 1738239 000 BD 1838239 000 BD 1938239 000 BD 2038239 000 BD 2138239 000 BD 2238239 000 BD 2338239 000 BD 3438239 000 BD 3538239 000 BD 3638239 000 BD 12738239 000 BD 12838239 000 BD 14538239 000 BD 14638239 000 BD 14738239 000 BD 14838239 000 BD 14938239 000 BD 15038239 000 BD 15138239 000 BD 15238239 000 BD 15338239 000 BD 15438239 000 BD 15538239 000 BD 15638239 000 BD 15938239 000 BD 16038239 000 BD 16138239 000 BD 16238239 000 BD 16338239 000 BD 16438239 000 BD 16538239 000 BD 16638239 000 BD 16838239 000 BD 20038239 000 BD 20138239 000 BD 20738239 000 BD 20838239 000 BD 20938239 000 BD 21138239 000 BD 21338239 000 BD 21438239 000 BD 21538239 000 BD 21638239 000 BD 21738239 000 BD 21838239 000 BD 21938239 000 BD 22038239 000 BD 22138239 000 BD 22238239 000 BD 22338239 000 BD 22538239 000 BD 22638239 000 BD 22938239 000 BD 23138239 000 BD 23538239 000 BD 25838239 000 BD 26038239 000 BD 26138239 000 BD 26738239 000 BD 31538239 000 BD 31638239 000 BD 31738239 000 BD 31838239 000 BD 319
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

89 % de la parcelle

Nco – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

11 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 19 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques RI – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Isère aval – 100 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BD 222 (38239000BD0222)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BD
Numéro
222
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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