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Parcelle 38239 000 AC 680

Moirans (38239), section AC

Contenance
3 437 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AC 6338239 000 AC 6438239 000 AC 6538239 000 AC 6738239 000 AC 6838239 000 AC 8538239 000 AC 8638239 000 AC 8738239 000 AC 8938239 000 AC 9038239 000 AC 9438239 000 AC 9638239 000 AC 10138239 000 AC 13638239 000 AC 13838239 000 AC 27238239 000 AC 28338239 000 AC 28538239 000 AC 28638239 000 AC 28738239 000 AC 28838239 000 AC 32238239 000 AC 32438239 000 AC 32538239 000 AC 34338239 000 AC 34438239 000 AC 34538239 000 AC 34638239 000 AC 50538239 000 AC 50638239 000 AC 50738239 000 AC 50838239 000 AC 50938239 000 AC 51038239 000 AC 51138239 000 AC 51238239 000 AC 51338239 000 AC 51538239 000 AC 51638239 000 AC 51738239 000 AC 51838239 000 AC 51938239 000 AC 52338239 000 AC 52538239 000 AC 53938239 000 AC 57038239 000 AC 57738239 000 AC 58238239 000 AC 58838239 000 AC 58938239 000 AC 59238239 000 AC 59338239 000 AC 59538239 000 AC 59638239 000 AC 59838239 000 AC 59938239 000 AC 60238239 000 AC 60338239 000 AC 60438239 000 AC 60538239 000 AC 60638239 000 AC 60738239 000 AC 63538239 000 AC 66538239 000 AC 66638239 000 AC 66738239 000 AC 66938239 000 AC 67038239 000 AC 67638239 000 AC 67738239 000 AC 67838239 000 AC 67938239 000 AC 68038239 000 AC 68138239 000 AC 68438239 000 AC 685
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Lignes électriques
8 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AC 680 (38239000AC0680)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
680
Surface cadastrale (contenance)
3 437 m²
Surface calculée
3 435 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AC 679Parcelle suivante : 38239 000 AC 681