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Parcelle 38239 000 AC 90

Moirans (38239), section AC

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38239 000 AC 6338239 000 AC 6438239 000 AC 6538239 000 AC 8538239 000 AC 8638239 000 AC 8738239 000 AC 8938239 000 AC 9038239 000 AC 9438239 000 AC 9638239 000 AC 10138239 000 AC 10338239 000 AC 13638239 000 AC 13838239 000 AC 27238239 000 AC 32238239 000 AC 39538239 000 AC 40038239 000 AC 40638239 000 AC 50938239 000 AC 51038239 000 AC 51138239 000 AC 51238239 000 AC 51738239 000 AC 52338239 000 AC 52538239 000 AC 53938239 000 AC 54638239 000 AC 54738239 000 AC 54838239 000 AC 54938239 000 AC 55038239 000 AC 55138239 000 AC 55238239 000 AC 55338239 000 AC 55438239 000 AC 55538239 000 AC 55638239 000 AC 55738239 000 AC 55838239 000 AC 55938239 000 AC 56138239 000 AC 56238239 000 AC 56338239 000 AC 56438239 000 AC 56538239 000 AC 56638239 000 AC 56838239 000 AC 56938239 000 AC 57038239 000 AC 59238239 000 AC 59338239 000 AC 59538239 000 AC 59638239 000 AC 59838239 000 AC 59938239 000 AC 60238239 000 AC 60338239 000 AC 60438239 000 AC 60538239 000 AC 63538239 000 AC 66538239 000 AC 66638239 000 AC 66738239 000 AC 66938239 000 AC 67038239 000 AC 67638239 000 AC 67738239 000 AC 67838239 000 AC 67938239 000 AC 68038239 000 AC 68138239 000 AC 68438239 000 AC 685
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AC 90 (38239000AC0090)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
90
Surface cadastrale (contenance)
4 236 m²
Surface calculée
4 253 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Passage pour l'entretien des cours d'eau
100 % de la parcelle
Lignes électriques
9 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l'Urbanisme : document 1, document 2

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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