CarteparcelleCarteEnglish

1389 Route des Achards, 38970 Les Côtes-de-Corps

Parcelle cadastrale de 7 200 m² (contenance cadastrale).

Contenance
7 200 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38132 000 B 47338132 000 B 47438132 000 B 47738132 000 B 47838132 000 B 47938132 000 B 48038132 000 B 48138132 000 B 48238132 000 B 48938132 000 B 49038132 000 B 63238132 000 B 63638132 000 B 63738132 000 B 63838132 000 B 63938132 000 B 99538132 000 B 100238132 000 B 100638132 000 B 100738132 000 B 102738132 000 B 103838132 000 B 103938132 000 B 104038132 000 B 104138132 000 B 104238132 000 B 104338132 000 B 104438132 000 B 104538132 000 B 104638132 000 B 104738132 000 B 104838132 000 B 104938132 000 B 105038132 000 B 105138132 000 B 105238132 000 B 105338132 000 B 105438132 000 B 105638132 000 B 106238132 000 B 106338132 000 B 106438132 000 B 106538132 000 B 106638132 000 B 106738132 000 B 106838132 000 B 106938132 000 B 107038132 000 B 107138132 000 B 107238132 000 B 107438132 000 B 107538132 000 B 107638132 000 B 107738132 000 B 108038132 000 B 108138132 000 B 108238132 000 B 108338132 000 B 108438132 000 B 108538132 000 B 108638132 000 B 108738132 000 B 108838132 000 B 108938132 000 B 109038132 000 B 109138132 000 B 109238132 000 B 109338132 000 B 109538132 000 B 110238132 000 B 110338132 000 B 111838132 000 B 113438132 000 B 113538132 000 B 114138132 000 B 114238132 000 B 114338132 000 B 114438132 000 B 114538132 000 B 121638132 000 B 1249
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Les Côtes-de-Corps

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38132 000 B 1074 (381320000B1074)
Commune
Les Côtes-de-Corps (38132)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1074
Surface cadastrale (contenance)
7 200 m²
Surface calculée
7 195 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38132 000 B 1072Parcelle suivante : 38132 000 B 1075