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Parcelle 38114 000 AC 38

Parcelle cadastrale de 1 ha (contenance cadastrale), à Clonas-sur-Varèze. Classée en zone agricole (AS) au PLU.

Contenance
1 ha
Zone du PLU
ASZone agricole (A)
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38114 000 AC 138114 000 AC 638114 000 AC 738114 000 AC 838114 000 AC 938114 000 AC 1538114 000 AC 1638114 000 AC 1738114 000 AC 2138114 000 AC 2238114 000 AC 2338114 000 AC 2438114 000 AC 2738114 000 AC 2938114 000 AC 3038114 000 AC 3138114 000 AC 3238114 000 AC 3338114 000 AC 3438114 000 AC 3538114 000 AC 3638114 000 AC 3738114 000 AC 3838114 000 AC 4038114 000 AC 4138114 000 AC 4438114 000 AC 4538114 000 AC 4638114 000 AC 4738114 000 AC 4838114 000 AC 5138114 000 AC 5238114 000 AC 5338114 000 AC 5438114 000 AC 7138114 000 AC 7238114 000 AC 7338114 000 AC 19138114 000 AC 19338114 000 AC 20438114 000 AC 20538114 000 AC 20638114 000 AC 20738114 000 AC 20838114 000 AC 20938114 000 AC 21038114 000 AC 21138114 000 AC 21238114 000 AC 21338114 000 AC 21438114 000 AC 21538114 000 AC 21638114 000 AC 21738114 000 AC 21838114 000 AC 21938114 000 AC 23938114 000 AC 24038114 000 AC 24238114 000 AC 24338114 000 AC 24438114 000 AC 30438114 000 AC 32738114 000 AC 34538114 000 AC 34638114 000 AC 404
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AS – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Clonas-sur-Varèze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Canalisation de transport de produits chimiques (Transugil et AMTP ADISSEO) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38114 000 AC 38 (38114000AC0038)
Commune
Clonas-sur-Varèze (38114)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
38
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38114_PLU_20221219)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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