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Parcelle 38092 000 B 403

Châtelus (38092), section B

Contenance
3,5 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38092 000 B 36838092 000 B 36938092 000 B 37138092 000 B 37438092 000 B 37538092 000 B 37638092 000 B 37838092 000 B 37938092 000 B 38038092 000 B 38238092 000 B 39138092 000 B 39438092 000 B 39538092 000 B 39638092 000 B 39738092 000 B 39838092 000 B 39938092 000 B 40138092 000 B 40238092 000 B 40338092 000 B 40438092 000 B 40538092 000 B 40638092 000 B 40738092 000 B 40838092 000 B 40938092 000 B 41138092 000 B 41238092 000 B 41338092 000 B 41438092 000 B 41538092 000 B 41638092 000 B 41838092 000 B 41938092 000 B 42038092 000 B 42138092 000 B 42238092 000 B 42538092 000 B 42838092 000 B 42938092 000 B 43038092 000 B 43138092 000 B 43238092 000 B 43338092 000 B 43438092 000 B 44338092 000 B 44538092 000 B 44638092 000 B 44738092 000 B 44838092 000 B 44938092 000 B 45338092 000 B 45438092 000 B 45738092 000 B 46038092 000 B 46138092 000 B 46238092 000 B 46638092 000 B 48538092 000 B 49838092 000 B 49938092 000 B 50138092 000 B 51238092 000 B 51538092 000 B 51738092 000 B 51838092 000 B 51938092 000 B 52038092 000 B 52138092 000 B 52238092 000 B 52338092 000 B 52438092 000 B 52538092 000 B 52638092 000 B 52738092 000 B 528
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtelus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'interdiction – 100 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Communes concernées par une carte au titre du R.111-3 – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Zones humides – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (95 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – R111-3 - Chatelus – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38092 000 B 403 (380920000B0403)
Commune
Châtelus (38092)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
403
Surface cadastrale (contenance)
3,5 ha
Surface calculée
3,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070431_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38092 000 B 402 – 3 Route de Bournillon, 38680 ChâtelusParcelle suivante : 38092 000 B 404