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Parcelle 38092 000 B 263

Châtelus (38092), section B

Contenance
3,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38092 000 B 4538092 000 B 5438092 000 B 5538092 000 B 12138092 000 B 12238092 000 B 12338092 000 B 12438092 000 B 12638092 000 B 12738092 000 B 12838092 000 B 13238092 000 B 13538092 000 B 13638092 000 B 13738092 000 B 13838092 000 B 13938092 000 B 14038092 000 B 14138092 000 B 14238092 000 B 17938092 000 B 18038092 000 B 18138092 000 B 18238092 000 B 18438092 000 B 18538092 000 B 18638092 000 B 24838092 000 B 25238092 000 B 25638092 000 B 25738092 000 B 25938092 000 B 26038092 000 B 26238092 000 B 26338092 000 B 26438092 000 B 26638092 000 B 26938092 000 B 27038092 000 B 27138092 000 B 27238092 000 B 27738092 000 B 27838092 000 B 28338092 000 B 46338092 000 B 47138092 000 B 47238092 000 B 47338092 000 B 50238092 000 B 50338092 000 B 50438092 000 B 50538092 000 B 50838092 000 B 51038092 000 B 59838092 000 B 59938092 000 B 61138092 000 B 61338092 000 B 61438092 000 B 61638092 000 B 61838092 000 B 62038092 000 B 62138092 000 B 62338092 000 B 62438092 000 B 62638092 000 B 63238092 000 B 63438092 000 B 63638092 000 B 63838092 000 B 64338092 000 B 64438092 000 B 65838092 000 B 65938092 000 B 66338092 000 B 66538092 000 B 67338092 000 B 67438092 000 B 67938092 000 B 69438092 000 B 69538092 000 B 70338092 000 B 704
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

93 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

7 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtelus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Communes concernées par une carte au titre du R.111-3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'interdiction – 75 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'autorisation sous prescriptions – 26 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (78 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – R111-3 - Chatelus – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38092 000 B 263 (380920000B0263)
Commune
Châtelus (38092)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
3,2 ha
Surface calculée
3,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070431_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38092 000 B 262 – 300 Chemin des Bourrières, 38680 ChâtelusParcelle suivante : 38092 000 B 264