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Parcelle 38092 000 A 465

Châtelus (38092), section A

Contenance
2,8 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Sources et versions de cette page
38092 000 A 7738092 000 A 11538092 000 A 11938092 000 A 12638092 000 A 12738092 000 A 13538092 000 A 14238092 000 A 14338092 000 A 14538092 000 A 14638092 000 A 14838092 000 A 14938092 000 A 15038092 000 A 15338092 000 A 15438092 000 A 15538092 000 A 15638092 000 A 15738092 000 A 15838092 000 A 15938092 000 A 16038092 000 A 16138092 000 A 16238092 000 A 16338092 000 A 16438092 000 A 16538092 000 A 16638092 000 A 17238092 000 A 17338092 000 A 17538092 000 A 17638092 000 A 17738092 000 A 17838092 000 A 17938092 000 A 18038092 000 A 18138092 000 A 18238092 000 A 18338092 000 A 18538092 000 A 18638092 000 A 18738092 000 A 18838092 000 A 19938092 000 A 20038092 000 A 20638092 000 A 20738092 000 A 20838092 000 A 20938092 000 A 21138092 000 A 21238092 000 A 22738092 000 A 22838092 000 A 23038092 000 A 23138092 000 A 24738092 000 A 34738092 000 A 34938092 000 A 35038092 000 A 35538092 000 A 36038092 000 A 36438092 000 A 36638092 000 A 36838092 000 A 36938092 000 A 37738092 000 A 38038092 000 A 38138092 000 A 39938092 000 A 42138092 000 A 42338092 000 A 42438092 000 A 42538092 000 A 42638092 000 A 42738092 000 A 42838092 000 A 42938092 000 A 43038092 000 A 43138092 000 A 43238092 000 A 43338092 000 A 43438092 000 A 43538092 000 A 43638092 000 A 43738092 000 A 44138092 000 A 44238092 000 A 44338092 000 A 44438092 000 A 44538092 000 A 44638092 000 A 44738092 000 A 44838092 000 A 44938092 000 A 45038092 000 A 45138092 000 A 45238092 000 A 45338092 000 A 45638092 000 A 45938092 000 A 46038092 000 A 46338092 000 A 46438092 000 A 46538092 000 A 46638092 000 A 46738092 000 A 46838092 000 A 46938092 000 A 47038092 000 A 47138092 000 A 54938092 000 A 55138092 000 A 56438092 000 A 56538092 000 A 57038092 000 A 57138092 000 A 57238092 000 A 57338092 000 A 57438092 000 A 57538092 000 A 58038092 000 A 58138092 000 A 58238092 000 A 583
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtelus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Communes concernées par une carte au titre du R.111-3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'interdiction – 54 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'autorisation sous prescriptions – 15 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38092 000 A 465 (380920000A0465)
Commune
Châtelus (38092)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
465
Surface cadastrale (contenance)
2,8 ha
Surface calculée
2,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070431_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38092 000 A 464Parcelle suivante : 38092 000 A 466