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Parcelle 38092 000 A 212

Châtelus (38092), section A

Contenance
15,8 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page
38092 000 A 13838092 000 A 14238092 000 A 14338092 000 A 14538092 000 A 14638092 000 A 14838092 000 A 14938092 000 A 15038092 000 A 15238092 000 A 15338092 000 A 15438092 000 A 15538092 000 A 15638092 000 A 15738092 000 A 15838092 000 A 15938092 000 A 16038092 000 A 16138092 000 A 16238092 000 A 16338092 000 A 16438092 000 A 16538092 000 A 16638092 000 A 17238092 000 A 17338092 000 A 17538092 000 A 17638092 000 A 17738092 000 A 17838092 000 A 17938092 000 A 18038092 000 A 18138092 000 A 18238092 000 A 18538092 000 A 18638092 000 A 18738092 000 A 19738092 000 A 19938092 000 A 20038092 000 A 20138092 000 A 20638092 000 A 20738092 000 A 20838092 000 A 20938092 000 A 21038092 000 A 21138092 000 A 21238092 000 A 21338092 000 A 21438092 000 A 21538092 000 A 21638092 000 A 21738092 000 A 21838092 000 A 21938092 000 A 22038092 000 A 22138092 000 A 22238092 000 A 22338092 000 A 22438092 000 A 22538092 000 A 22638092 000 A 22738092 000 A 22838092 000 A 23038092 000 A 23138092 000 A 23438092 000 A 23638092 000 A 24138092 000 A 24238092 000 A 24338092 000 A 24438092 000 A 24538092 000 A 24638092 000 A 24738092 000 A 24838092 000 A 24938092 000 A 25038092 000 A 25138092 000 A 25238092 000 A 25338092 000 A 25438092 000 A 25538092 000 A 25638092 000 A 25738092 000 A 25838092 000 A 25938092 000 A 26038092 000 A 26338092 000 A 29638092 000 A 30438092 000 A 30538092 000 A 30638092 000 A 31138092 000 A 31238092 000 A 31338092 000 A 31438092 000 A 31538092 000 A 31638092 000 A 31738092 000 A 31838092 000 A 31938092 000 A 32038092 000 A 32138092 000 A 32238092 000 A 32338092 000 A 32438092 000 A 32538092 000 A 32638092 000 A 32738092 000 A 32838092 000 A 33038092 000 A 33138092 000 A 33238092 000 A 33338092 000 A 33438092 000 A 33538092 000 A 33638092 000 A 33738092 000 A 34138092 000 A 34238092 000 A 34338092 000 A 34438092 000 A 34538092 000 A 34638092 000 A 34738092 000 A 34938092 000 A 35038092 000 A 35238092 000 A 35338092 000 A 35438092 000 A 35538092 000 A 35638092 000 A 37438092 000 A 38038092 000 A 38138092 000 A 38938092 000 A 39038092 000 A 39738092 000 A 42138092 000 A 42238092 000 A 42338092 000 A 42438092 000 A 43238092 000 A 44138092 000 A 44238092 000 A 44338092 000 A 44438092 000 A 44538092 000 A 44638092 000 A 44738092 000 A 44838092 000 A 44938092 000 A 45238092 000 A 45338092 000 A 45538092 000 A 46338092 000 A 46538092 000 A 46638092 000 A 46738092 000 A 46838092 000 A 46938092 000 A 47038092 000 A 47138092 000 A 51038092 000 A 51138092 000 A 51438092 000 A 51538092 000 A 51838092 000 A 51938092 000 A 52038092 000 A 53938092 000 A 54038092 000 A 54138092 000 A 54238092 000 A 54338092 000 A 54438092 000 A 54538092 000 A 54638092 000 A 54738092 000 A 54838092 000 A 54938092 000 A 55038092 000 A 55138092 000 A 55238092 000 A 56438092 000 A 56538092 000 A 56738092 000 A 57038092 000 A 57138092 000 A 57338092 000 A 574
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

91 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

9 % de la parcelle
Document : 200070431_PLUI_20260226

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtelus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Communes concernées par une carte au titre du R.111-3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'interdiction – 99 % de la parcelle
Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'autorisation sous prescriptions – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (87 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – R111-3 - Chatelus – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38092 000 A 212 (380920000A0212)
Commune
Châtelus (38092)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
212
Surface cadastrale (contenance)
15,8 ha
Surface calculée
16,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070431_PLUI_20260226)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38092 000 A 211Parcelle suivante : 38092 000 A 213