CarteparcelleCarteEnglish

308 Route de Panossas, 38460 Chamagnieu

Parcelle de 2 188 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 1975 – 1999. Zones du PLU : UB et N.

Contenance
2 188 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38067 000 D 21038067 000 D 21138067 000 D 21238067 000 D 21338067 000 D 21438067 000 D 21638067 000 D 21738067 000 D 21838067 000 D 22038067 000 D 22238067 000 D 22338067 000 D 22438067 000 D 22738067 000 D 27738067 000 D 31038067 000 D 31138067 000 D 31238067 000 D 31438067 000 D 35738067 000 D 37638067 000 D 37738067 000 D 37838067 000 D 38038067 000 D 38138067 000 D 38238067 000 D 38338067 000 D 39038067 000 D 39138067 000 D 39438067 000 D 39538067 000 D 39838067 000 D 39938067 000 D 40038067 000 D 40138067 000 D 40238067 000 D 40338067 000 D 40438067 000 D 40538067 000 D 40638067 000 D 40738067 000 D 40838067 000 D 40938067 000 D 41138067 000 D 41338067 000 D 41538067 000 D 41638067 000 D 41838067 000 D 41938067 000 D 42038067 000 D 42138067 000 D 42338067 000 D 42438067 000 D 42638067 000 D 42738067 000 D 42838067 000 D 42938067 000 D 43038067 000 D 43138067 000 D 43238067 000 D 43438067 000 D 43538067 000 D 51338067 000 D 51938067 000 D 52338067 000 D 54638067 000 D 55838067 000 D 56138067 000 D 56238067 000 D 60138067 000 D 60438067 000 D 60538067 000 D 61238067 000 D 61338067 000 D 61438067 000 D 61538067 000 D 69438067 000 D 70638067 000 D 70738067 000 D 70838067 000 D 70938067 000 D 71438067 000 D 71538067 000 D 71638067 000 D 71738067 000 D 74838067 000 D 74938067 000 D 75038067 000 D 75138067 000 D 75238067 000 D 75438067 000 D 75538067 000 D 75638067 000 D 79638067 000 D 79738067 000 D 79938067 000 D 81638067 000 D 82138067 000 D 82238067 000 D 82338067 000 D 82438067 000 D 82538067 000 D 82638067 000 D 83038067 000 D 83138067 000 D 83338067 000 D 83438067 000 D 87138067 000 D 87238067 000 D 87338067 000 D 89438067 000 D 89538067 000 D 89638067 000 D 89738067 000 D 89838067 000 D 89938067 000 D 90038067 000 D 90138067 000 D 90338067 000 D 90438067 000 D 91138067 000 D 91238067 000 D 93238067 000 D 93338067 000 D 93438067 000 D 93538067 000 D 93638067 000 D 93838067 000 D 96038067 000 D 96438067 000 D 96638067 000 D 98238067 000 D 98538067 000 D 105938067 000 D 106038067 000 D 106138067 000 D 109738067 000 D 109838067 000 D 109938067 000 D 116138067 000 D 116238067 000 D 116338067 000 D 116438067 000 D 116538067 000 D 116738067 000 D 116838067 000 D 116938067 000 D 117038067 000 D 117138067 000 D 117238067 000 D 117338067 000 D 117438067 000 D 117538067 000 D 117638067 000 D 117738067 000 D 117838067 000 D 117938067 000 D 118038067 000 D 118138067 000 D 118238067 000 D 118338067 000 D 118438067 000 D 118538067 000 D 118638067 000 D 118738067 000 D 118838067 000 D 118938067 000 D 119038067 000 D 119138067 000 D 119238067 000 D 119338067 000 D 119438067 000 D 119538067 000 D 119638067 000 D 119738067 000 D 119838067 000 D 119938067 000 D 120038067 000 D 120138067 000 D 120238067 000 D 120338067 000 D 120438067 000 D 120538067 000 D 120638067 000 D 120738067 000 D 120838067 000 D 120938067 000 D 121238067 000 D 121338067 000 D 121938067 000 D 122138067 000 D 122238067 000 D 122738067 000 D 122838067 000 D 123738067 000 D 123838067 000 D 123938067 000 D 124038067 000 D 125538067 000 D 125638067 000 D 126738067 000 D 126838067 000 D 128738067 000 D 131238067 000 D 131338067 000 D 138838067 000 D 138938067 000 D 139038067 000 D 139138067 000 D 139238067 000 D 139338067 000 D 139438067 000 D 139538067 000 D 139638067 000 D 142138067 000 D 143938067 000 D 144038067 000 D 144138067 000 D 149238067 000 D 149338067 000 D 149938067 000 D 151938067 000 D 152038067 000 D 152138067 000 D 152238067 000 D 152338067 000 D 152438067 000 D 159738067 000 D 1598
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

75 % de la parcelle
Document : 38067_PLU_20211206

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

25 % de la parcelle
Document : 38067_PLU_20211206

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chamagnieu

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Espaces Boisés Classés – 21 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Réglementation des boisements : périmètre réglementé – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexes sanitaires – 100 % de la parcelle
Autre information
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain renforcé
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé – 75 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage assainisement eaux usées : assainissement collectif – 74 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage assainissement eaux pluviales : zone 3 – 74 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage assainisement eaux usées : assainissement non collectif – 26 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage assainissement eaux pluviales : zone 4 – 26 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (92 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38067 000 D 1238 (380670000D1238)
Commune
Chamagnieu (38067)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1238
Surface cadastrale (contenance)
2 188 m²
Surface calculée
2 169 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38067_PLU_20211206)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38067 000 D 1237 – 290 Route de Panossas, 38460 ChamagnieuParcelle suivante : 38067 000 D 1239