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11 Chemin des Côtes, 38110 Cessieu

Parcelle de 1 270 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 2000 ou après. Classée en zone urbaine (U) au PLU.

Contenance
1 270 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38064 000 B 93938064 000 B 97638064 000 B 98338064 000 B 98538064 000 B 98638064 000 B 98738064 000 B 98838064 000 B 98938064 000 B 99038064 000 B 99138064 000 B 105138064 000 B 105238064 000 B 105338064 000 B 105438064 000 B 105538064 000 B 105638064 000 B 105738064 000 B 145738064 000 B 145838064 000 B 145938064 000 B 146038064 000 B 146138064 000 B 146238064 000 B 146338064 000 B 165238064 000 B 165338064 000 B 168938064 000 B 171238064 000 B 180238064 000 B 191638064 000 B 191738064 000 B 236338064 000 B 236438064 000 B 236538064 000 B 236638064 000 B 2368
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200068567_PLUi_20250925_A

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Cessieu

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre prescription
Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité - Secteur 3 : Quartier à dominante résidentielle – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Secteur C : Secteur de prescriptions spécifiques aux formes u… – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa faible glissement de terrain - Constructible so… – 85 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa moyen ou fort de glissement de terrain - Incons… – 15 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
2,7 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38064 000 B 1057 (380640000B1057)
Commune
Cessieu (38064)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1057
Surface cadastrale (contenance)
1 270 m²
Surface calculée
1 313 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068567_PLUi_20250925_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38064 000 B 1056 – 15 Chemin des Côtes, 38110 CessieuParcelle suivante : 38064 000 B 1059 – 11 Impasse Gatier, 38110 Cessieu