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Parcelle 37094 000 YA 86

Parcelle cadastrale de 14,3 ha (contenance cadastrale), à Cussay. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
14,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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37094 000 YA 737094 000 YA 837094 000 YA 937094 000 YA 2337094 000 YA 2437094 000 YA 2537094 000 YA 2637094 000 YA 2737094 000 YA 2837094 000 YA 2937094 000 YA 3037094 000 YA 3337094 000 YA 3437094 000 YA 3537094 000 YA 3637094 000 YA 3737094 000 YA 4037094 000 YA 4137094 000 YA 4237094 000 YA 4337094 000 YA 4437094 000 YA 4537094 000 YA 4637094 000 YA 4837094 000 YA 4937094 000 YA 5037094 000 YA 5137094 000 YA 5237094 000 YA 5337094 000 YA 5437094 000 YA 5537094 000 YA 5637094 000 YA 5737094 000 YA 5837094 000 YA 5937094 000 YA 6037094 000 YA 6137094 000 YA 6337094 000 YA 6437094 000 YA 6537094 000 YA 6637094 000 YA 6737094 000 YA 6837094 000 YA 7037094 000 YA 7737094 000 YA 7837094 000 YA 7937094 000 YA 8137094 000 YA 8237094 000 YA 8337094 000 YA 8537094 000 YA 8637094 000 YA 9337094 000 YA 9437094 000 YA 10037094 000 YA 10237094 000 YA 103
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 37094_PLU_20250328

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cussay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zonage d’assainissement
Schéma de distribution AEP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
37094 000 YA 86 (37094000YA0086)
Commune
Cussay (37094)
Préfixe
000
Section
YA
Numéro
86
Surface cadastrale (contenance)
14,3 ha
Surface calculée
14,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (37094_PLU_20250328)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 37094 000 YA 85Parcelle suivante : 37094 000 YA 87 – 5 Route de Balesmes, 37240 Cussay