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Parcelle 31411 000 C 498

Pechbusque (31411), section C

Contenance
4 120 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
31411 000 C 1831411 000 C 1931411 000 C 2031411 000 C 4531411 000 C 9631411 000 C 9731411 000 C 9831411 000 C 11731411 000 C 12331411 000 C 12431411 000 C 12531411 000 C 12631411 000 C 12831411 000 C 12931411 000 C 14131411 000 C 14231411 000 C 15331411 000 C 15431411 000 C 19731411 000 C 19931411 000 C 23331411 000 C 23531411 000 C 26931411 000 C 27731411 000 C 27931411 000 C 30931411 000 C 31131411 000 C 32231411 000 C 32531411 000 C 34931411 000 C 35031411 000 C 42231411 000 C 42331411 000 C 49631411 000 C 49731411 000 C 49831411 000 C 49931411 000 C 50231411 000 C 50531411 000 C 51031411 000 C 51231411 000 C 51831411 000 C 51931411 000 C 52031411 000 C 52131411 000 C 52231411 000 C 52331411 000 C 52831411 000 C 53031411 000 C 53231411 000 C 53331411 000 C 53531411 000 C 53631411 000 C 55031411 000 C 55231411 000 C 55331411 000 C 59531411 000 C 59631411 000 C 59731411 000 C 59831411 000 C 65431411 000 C 68231411 000 C 68331411 000 C 68431411 000 C 68531411 000 C 68631411 000 C 68731411 000 C 68831411 000 C 68931411 000 C 69831411 000 C 70531411 000 C 71831411 000 C 71931411 000 C 72031411 000 C 72531411 000 C 75931411 000 C 76031411 000 C 79731411 000 C 79831411 000 C 79931411 000 C 80031411 000 C 82131411 000 C 82231411 000 C 84031411 000 C 84131411 000 C 874
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

62 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

25 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

13 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Alignement d'arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Corridor écologique 25 m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 62 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
4,8 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 C 498 (314110000C0498)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
498
Surface cadastrale (contenance)
4 120 m²
Surface calculée
4 396 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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