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Parcelle 31273 000 B 2844

Parcelle cadastrale de 444 m² (contenance cadastrale), à Lapeyrouse-Fossat. Classée en zone urbaine (UB) au PLU.

Contenance
444 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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31273 000 B 3931273 000 B 4431273 000 B 4531273 000 B 6031273 000 B 6131273 000 B 39531273 000 B 45131273 000 B 45231273 000 B 45431273 000 B 45531273 000 B 109831273 000 B 191231273 000 B 193331273 000 B 211631273 000 B 211731273 000 B 243731273 000 B 244831273 000 B 261931273 000 B 262031273 000 B 262131273 000 B 262331273 000 B 281631273 000 B 281731273 000 B 282131273 000 B 282231273 000 B 282331273 000 B 282531273 000 B 282631273 000 B 282731273 000 B 282931273 000 B 283031273 000 B 283131273 000 B 283231273 000 B 283431273 000 B 283531273 000 B 283631273 000 B 283731273 000 B 283831273 000 B 283931273 000 B 284031273 000 B 284131273 000 B 284231273 000 B 284331273 000 B 284431273 000 B 284931273 000 B 285031273 000 B 285431273 000 B 303431273 000 B 303531273 000 B 303631273 000 B 303731273 000 B 303831273 000 B 303931273 000 B 304031273 000 B 304131273 000 B 304231273 000 B 305131273 000 B 305231273 000 B 305331273 000 B 305631273 000 B 305731273 000 B 347231273 000 B 3473
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

99 % de la parcelle
Document : 31273_PLU_20250317

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Lapeyrouse-Fossat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Lapeyrouse-Fossat – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31273 000 B 2844 (312730000B2844)
Commune
Lapeyrouse-Fossat (31273)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2844
Surface cadastrale (contenance)
444 m²
Surface calculée
394 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31273_PLU_20250317)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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