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Parcelle 31145 000 J 906

Cintegabelle (31145), section J

Contenance
900 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31145 000 J 7831145 000 J 7931145 000 J 8031145 000 J 9431145 000 J 9531145 000 J 9631145 000 J 9831145 000 J 9931145 000 J 10631145 000 J 10931145 000 J 11031145 000 J 11531145 000 J 12431145 000 J 12531145 000 J 12831145 000 J 13231145 000 J 13831145 000 J 13931145 000 J 14031145 000 J 14331145 000 J 43331145 000 J 43431145 000 J 44131145 000 J 59831145 000 J 59931145 000 J 61231145 000 J 61331145 000 J 61431145 000 J 62131145 000 J 62631145 000 J 62731145 000 J 62831145 000 J 68731145 000 J 68831145 000 J 68931145 000 J 69831145 000 J 79531145 000 J 79631145 000 J 79731145 000 J 84031145 000 J 84731145 000 J 84831145 000 J 84931145 000 J 85031145 000 J 85131145 000 J 85331145 000 J 85431145 000 J 85631145 000 J 88531145 000 J 88831145 000 J 88931145 000 J 89031145 000 J 90431145 000 J 90531145 000 J 90631145 000 J 90731145 000 J 90831145 000 J 91031145 000 J 93331145 000 J 93431145 000 J 93531145 000 J 93631145 000 J 93731145 000 J 96131145 000 J 96231145 000 J 96331145 000 J 96431145 000 J 96531145 000 J 97431145 000 J 103131145 000 J 103231145 000 J 103431145 000 J 1035
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 31145_PLU_20110526

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cintegabelle

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31145 000 J 906 (311450000J0906)
Commune
Cintegabelle (31145)
Préfixe
000
Section
J
Numéro
906
Surface cadastrale (contenance)
900 m²
Surface calculée
922 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31145_PLU_20110526)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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