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Parcelle 31145 000 A 329

Cintegabelle (31145), section A

Contenance
3,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31145 000 A 17531145 000 A 17631145 000 A 17831145 000 A 17931145 000 A 18031145 000 A 18131145 000 A 18231145 000 A 18331145 000 A 18431145 000 A 18531145 000 A 18631145 000 A 18931145 000 A 20131145 000 A 20231145 000 A 20331145 000 A 20431145 000 A 20531145 000 A 20631145 000 A 20731145 000 A 20831145 000 A 20931145 000 A 21031145 000 A 21131145 000 A 21231145 000 A 21331145 000 A 21431145 000 A 21531145 000 A 21631145 000 A 21731145 000 A 21831145 000 A 21931145 000 A 22031145 000 A 22131145 000 A 22231145 000 A 22331145 000 A 22431145 000 A 22531145 000 A 22631145 000 A 22731145 000 A 22831145 000 A 22931145 000 A 23031145 000 A 23131145 000 A 23231145 000 A 23331145 000 A 23431145 000 A 23531145 000 A 23631145 000 A 23731145 000 A 23831145 000 A 23931145 000 A 24031145 000 A 24131145 000 A 24231145 000 A 24431145 000 A 24731145 000 A 24831145 000 A 24931145 000 A 25031145 000 A 25131145 000 A 25231145 000 A 25331145 000 A 25431145 000 A 25831145 000 A 25931145 000 A 26031145 000 A 26131145 000 A 26231145 000 A 26331145 000 A 26431145 000 A 26531145 000 A 26631145 000 A 26731145 000 A 26831145 000 A 26931145 000 A 27031145 000 A 27131145 000 A 29831145 000 A 31031145 000 A 31131145 000 A 31231145 000 A 31331145 000 A 31431145 000 A 31531145 000 A 31631145 000 A 31731145 000 A 31831145 000 A 31931145 000 A 32031145 000 A 32131145 000 A 32231145 000 A 32331145 000 A 32431145 000 A 32531145 000 A 32631145 000 A 32731145 000 A 32831145 000 A 32931145 000 A 33031145 000 A 33131145 000 A 33231145 000 A 33331145 000 A 33431145 000 A 33531145 000 A 33631145 000 A 33731145 000 A 33831145 000 A 33931145 000 A 34031145 000 A 34131145 000 A 34231145 000 A 34331145 000 A 34431145 000 A 35531145 000 A 35631145 000 A 38431145 000 A 42431145 000 A 44131145 000 A 44231145 000 A 450
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 31145_PLU_20110526

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cintegabelle

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Secteur qui permet de protéger les sites archéologiques les plus significatifs – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31145 000 A 329 (311450000A0329)
Commune
Cintegabelle (31145)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
329
Surface cadastrale (contenance)
3,5 ha
Surface calculée
3,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31145_PLU_20110526)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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