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1 Rue des Ormeaux, 31560 Caignac

Parcelle de 3 076 m² (contenance cadastrale) avec 4 bâtiments. Classée en zone à urbaniser (Auls) au PLU.

Contenance
3 076 m²
Zone du PLU
AulsZone à urbaniser (AUc)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

31099 000 B 431099 000 B 731099 000 B 831099 000 B 931099 000 B 1031099 000 B 1131099 000 B 1231099 000 B 1331099 000 B 1431099 000 B 1531099 000 B 1831099 000 B 2031099 000 B 2231099 000 B 2331099 000 B 2431099 000 B 3231099 000 B 4031099 000 B 26731099 000 B 37231099 000 B 38431099 000 B 38531099 000 B 43131099 000 B 45731099 000 B 62431099 000 B 62531099 000 B 66431099 000 B 66731099 000 B 69031099 000 B 69631099 000 B 72831099 000 B 72931099 000 B 73931099 000 B 74631099 000 B 76031099 000 B 76131099 000 B 76231099 000 B 76331099 000 B 76431099 000 B 76531099 000 B 76631099 000 B 76831099 000 B 76931099 000 B 77131099 000 B 77331099 000 B 77431099 000 B 77531099 000 B 77631099 000 B 79431099 000 B 79531099 000 B 81631099 000 B 81731099 000 B 83031099 000 B 83931099 000 B 84331099 000 B 84431099 000 B 84831099 000 B 85031099 000 B 85131099 000 B 85231099 000 B 85331099 000 B 85431099 000 B 85531099 000 B 85631099 000 B 85731099 000 B 85831099 000 B 85931099 000 B 86731099 000 B 87731099 000 B 87831099 000 B 87931099 000 B 88031099 000 B 88131099 000 B 88231099 000 B 88331099 000 B 88431099 000 B 88531099 000 B 88631099 000 B 88731099 000 B 88831099 000 B 88931099 000 B 89031099 000 B 89131099 000 B 89231099 000 B 89331099 000 B 89431099 000 B 89531099 000 B 90631099 000 B 96731099 000 B 96831099 000 B 969
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Auls – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 31099_PLU_20220325

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Caignac

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,9 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31099 000 B 839 (310990000B0839)
Commune
Caignac (31099)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
839
Surface cadastrale (contenance)
3 076 m²
Surface calculée
3 032 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31099_PLU_20220325)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31099 000 B 830 – 37 Rue des Acacias, 31560 CaignacParcelle suivante : 31099 000 B 843