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31B Rue des Sports, 31150 Bruguières

6 bâtiments avec 3 logements recensés, construction 1950 – 1999, sur une parcelle de 3 749 m² (contenance cadastrale). Classée en zone urbaine (UM7) au PLU.

Contenance
3 749 m²
Zone du PLU
UM7Zone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

31091 000 AN 4731091 000 AN 4831091 000 AN 4931091 000 AN 5031091 000 AN 5131091 000 AN 5231091 000 AN 5331091 000 AN 6431091 000 AN 6831091 000 AN 7131091 000 AN 7231091 000 AN 7331091 000 AN 7431091 000 AN 7531091 000 AN 8331091 000 AN 8431091 000 AN 8531091 000 AN 8631091 000 AN 8831091 000 AN 9431091 000 AN 9531091 000 AN 13431091 000 AN 13531091 000 AN 14131091 000 AN 14331091 000 AN 14531091 000 AN 14631091 000 AN 14831091 000 AN 14931091 000 AN 15031091 000 AN 15131091 000 AN 15231091 000 AN 15331091 000 AN 15431091 000 AN 15531091 000 AN 15731091 000 AN 15831091 000 AN 15931091 000 AN 16131091 000 AN 16231091 000 AN 16331091 000 AN 16431091 000 AN 16531091 000 AN 16631091 000 AN 16731091 000 AN 16831091 000 AN 16931091 000 AN 17031091 000 AN 17131091 000 AN 17231091 000 AN 17331091 000 AN 17431091 000 AN 17531091 000 AN 17631091 000 AN 17731091 000 AN 17831091 000 AN 17931091 000 AN 18431091 000 AN 18531091 000 AN 18631091 000 AN 18731091 000 AN 18831091 000 AN 22231091 000 AN 40831091 000 AN 41231091 000 AN 41531091 000 AN 41631091 000 AN 42031091 000 AN 42231091 000 AN 42931091 000 AN 43031091 000 AN 43431091 000 AN 43531091 000 AN 43631091 000 AN 43731091 000 AN 43831091 000 AN 441
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UM7 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 243100518_PLUI_20251218

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Bruguières

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35) – 100 % de la parcelle
Stationnement
Secteurs de stationnement : Secteur 4 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain "simple" – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Réglement local de publicité intercommunal – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
6 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,2 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
3
Construction
1950 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Bruguieres – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31091 000 AN 157 (31091000AN0157)
Commune
Bruguières (31091)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
157
Surface cadastrale (contenance)
3 749 m²
Surface calculée
3 751 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243100518_PLUI_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31091 000 AN 155 – 33 Impasse des Eglantines, 31150 BruguièresParcelle suivante : 31091 000 AN 158