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Parcelle 31090 000 H 387

Parcelle cadastrale de 1,4 ha (contenance cadastrale), à Brignemont. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31090 000 H 6531090 000 H 8231090 000 H 9731090 000 H 9831090 000 H 11431090 000 H 13731090 000 H 14631090 000 H 14731090 000 H 14931090 000 H 15131090 000 H 15231090 000 H 15531090 000 H 15731090 000 H 15831090 000 H 15931090 000 H 16031090 000 H 16131090 000 H 16231090 000 H 16331090 000 H 16431090 000 H 16531090 000 H 19831090 000 H 24031090 000 H 25031090 000 H 25131090 000 H 25231090 000 H 25331090 000 H 25431090 000 H 25531090 000 H 26731090 000 H 26831090 000 H 26931090 000 H 27031090 000 H 30331090 000 H 30431090 000 H 30531090 000 H 30631090 000 H 30831090 000 H 31031090 000 H 31331090 000 H 31631090 000 H 31731090 000 H 32031090 000 H 32131090 000 H 32531090 000 H 32631090 000 H 32731090 000 H 34131090 000 H 34231090 000 H 37131090 000 H 37531090 000 H 37631090 000 H 37731090 000 H 37831090 000 H 37931090 000 H 38031090 000 H 38131090 000 H 38231090 000 H 38331090 000 H 38431090 000 H 38531090 000 H 38731090 000 H 388
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 31090_PLU_20210305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brignemont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Brignemont – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31090 000 H 387 (310900000H0387)
Commune
Brignemont (31090)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
387
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31090_PLU_20210305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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