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Parcelle 31083 000 ZK 17

Parcelle cadastrale de 23,9 ha (contenance cadastrale), à Boussan. Zones du PLU : A et N.

Contenance
23,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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31083 000 ZK 131083 000 ZK 231083 000 ZK 331083 000 ZK 431083 000 ZK 531083 000 ZK 631083 000 ZK 731083 000 ZK 831083 000 ZK 931083 000 ZK 1031083 000 ZK 1131083 000 ZK 1231083 000 ZK 1331083 000 ZK 1431083 000 ZK 1531083 000 ZK 1631083 000 ZK 1731083 000 ZK 1831083 000 ZK 1931083 000 ZK 2031083 000 ZK 2131083 000 ZK 2231083 000 ZK 2331083 000 ZK 2431083 000 ZK 2531083 000 ZK 2631083 000 ZK 2731083 000 ZK 2831083 000 ZK 2931083 000 ZK 3031083 000 ZK 3131083 000 ZK 3231083 000 ZK 3331083 000 ZK 3431083 000 ZK 3531083 000 ZK 36
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

67 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUi_20231214_A

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

18 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUi_20231214_A

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

15 % de la parcelle
Document : 200072643_PLUi_20231214_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Boussan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Cours d'eau (BD-Topage) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château de La Nine – 33 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Corps de logis principal – 33 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Murs de soutènement de part et d'autre du « chemin de ronde » – 33 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Première terrasse (sol, murs de souténement et escalier – 33 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31083 000 ZK 17 (31083000ZK0017)
Commune
Boussan (31083)
Préfixe
000
Section
ZK
Numéro
17
Surface cadastrale (contenance)
23,9 ha
Surface calculée
23,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072643_PLUi_20231214_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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