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Parcelle 31020 000 D 1301

Parcelle cadastrale de 1,6 ha (contenance cadastrale), à Aspet.

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31020 000 D 131020 000 D 231020 000 D 431020 000 D 13331020 000 D 13431020 000 D 13531020 000 D 13631020 000 D 13731020 000 D 13831020 000 D 14831020 000 D 14931020 000 D 15031020 000 D 15131020 000 D 15231020 000 D 15331020 000 D 15431020 000 D 15531020 000 D 15931020 000 D 16131020 000 D 16231020 000 D 16331020 000 D 16431020 000 D 16531020 000 D 16631020 000 D 16731020 000 D 16831020 000 D 16931020 000 D 17031020 000 D 17131020 000 D 17231020 000 D 17331020 000 D 17431020 000 D 17531020 000 D 17631020 000 D 17731020 000 D 17831020 000 D 17931020 000 D 18031020 000 D 18131020 000 D 18231020 000 D 18331020 000 D 18531020 000 D 18631020 000 D 18731020 000 D 18831020 000 D 18931020 000 D 19031020 000 D 19131020 000 D 19231020 000 D 19431020 000 D 19531020 000 D 19631020 000 D 19731020 000 D 19831020 000 D 19931020 000 D 20031020 000 D 20131020 000 D 20231020 000 D 20331020 000 D 20531020 000 D 20631020 000 D 20831020 000 D 20931020 000 D 21031020 000 D 21231020 000 D 21331020 000 D 21431020 000 D 21531020 000 D 21631020 000 D 21731020 000 D 21831020 000 D 22031020 000 D 22131020 000 D 22231020 000 D 22331020 000 D 22431020 000 D 22531020 000 D 22631020 000 D 22731020 000 D 22831020 000 D 22931020 000 D 23031020 000 D 23131020 000 D 23231020 000 D 23331020 000 D 23431020 000 D 23531020 000 D 23631020 000 D 23731020 000 D 23831020 000 D 23931020 000 D 24031020 000 D 24131020 000 D 24231020 000 D 24331020 000 D 24731020 000 D 24831020 000 D 24931020 000 D 25031020 000 D 25131020 000 D 25231020 000 D 25331020 000 D 25431020 000 D 25531020 000 D 25631020 000 D 30031020 000 D 30131020 000 D 33131020 000 D 33231020 000 D 33431020 000 D 34131020 000 D 34331020 000 D 34431020 000 D 34531020 000 D 34631020 000 D 34731020 000 D 128031020 000 D 128231020 000 D 128331020 000 D 128531020 000 D 128631020 000 D 128731020 000 D 129031020 000 D 129231020 000 D 129331020 000 D 129531020 000 D 130131020 000 D 130231020 000 D 130331020 000 D 1304
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Aspet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN d'Aspet – 7 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31020 000 D 1301 (310200000D1301)
Commune
Aspet (31020)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1301
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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