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Parcelle 31014 000 B 846

Arguenos (31014), section B

Contenance
4 450 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 6731014 000 B 74831014 000 B 75031014 000 B 75131014 000 B 75231014 000 B 81431014 000 B 81531014 000 B 82431014 000 B 82531014 000 B 82631014 000 B 82731014 000 B 82831014 000 B 82931014 000 B 83031014 000 B 83131014 000 B 83231014 000 B 83331014 000 B 83431014 000 B 83531014 000 B 83631014 000 B 83731014 000 B 83831014 000 B 84131014 000 B 84231014 000 B 84331014 000 B 84431014 000 B 84531014 000 B 84631014 000 B 84731014 000 B 84831014 000 B 84931014 000 B 85031014 000 B 85131014 000 B 85231014 000 B 85331014 000 B 85431014 000 B 86731014 000 B 88031014 000 B 88131014 000 B 88231014 000 B 88331014 000 B 88431014 000 B 88531014 000 B 88631014 000 B 88731014 000 B 88831014 000 B 88931014 000 B 89031014 000 B 89131014 000 B 89231014 000 B 89531014 000 B 89631014 000 B 89731014 000 B 89831014 000 B 90031014 000 B 90131014 000 B 90231014 000 B 90331014 000 B 90431014 000 B 90531014 000 B 90631014 000 B 90731014 000 B 90831014 000 B 90931014 000 B 91031014 000 B 91131014 000 B 91231014 000 B 91331014 000 B 91431014 000 B 915
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 846 (310140000B0846)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
846
Surface cadastrale (contenance)
4 450 m²
Surface calculée
4 487 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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