CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 31014 000 B 895

Arguenos (31014), section B

Contenance
830 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
31014 000 B 10131014 000 B 10331014 000 B 10431014 000 B 10531014 000 B 10631014 000 B 10731014 000 B 12831014 000 B 13131014 000 B 17331014 000 B 84731014 000 B 84831014 000 B 86031014 000 B 86631014 000 B 86731014 000 B 86931014 000 B 87031014 000 B 87131014 000 B 87231014 000 B 87331014 000 B 87431014 000 B 87531014 000 B 87831014 000 B 87931014 000 B 88731014 000 B 89131014 000 B 89231014 000 B 89331014 000 B 89431014 000 B 89531014 000 B 89631014 000 B 89731014 000 B 89831014 000 B 89931014 000 B 90031014 000 B 90131014 000 B 90231014 000 B 90331014 000 B 90431014 000 B 90531014 000 B 90631014 000 B 90731014 000 B 90831014 000 B 90931014 000 B 116631014 000 B 1186
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 895 (310140000B0895)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
895
Surface cadastrale (contenance)
830 m²
Surface calculée
790 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 31014 000 B 894Parcelle suivante : 31014 000 B 896