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Parcelle 31014 000 B 833

Arguenos (31014), section B

Contenance
2 480 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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31014 000 B 75131014 000 B 75231014 000 B 75331014 000 B 75431014 000 B 75531014 000 B 77531014 000 B 77631014 000 B 77731014 000 B 78531014 000 B 78631014 000 B 78731014 000 B 78931014 000 B 79031014 000 B 79131014 000 B 79231014 000 B 80631014 000 B 80731014 000 B 80831014 000 B 81331014 000 B 81431014 000 B 81531014 000 B 81631014 000 B 81731014 000 B 81831014 000 B 81931014 000 B 82031014 000 B 82131014 000 B 82231014 000 B 82331014 000 B 82431014 000 B 82531014 000 B 82631014 000 B 82731014 000 B 82831014 000 B 82931014 000 B 83031014 000 B 83131014 000 B 83231014 000 B 83331014 000 B 83431014 000 B 83531014 000 B 83631014 000 B 83731014 000 B 83831014 000 B 83931014 000 B 84031014 000 B 84131014 000 B 84231014 000 B 84331014 000 B 84431014 000 B 84531014 000 B 84631014 000 B 84731014 000 B 84831014 000 B 84931014 000 B 85031014 000 B 85131014 000 B 85231014 000 B 90631014 000 B 90731014 000 B 90831014 000 B 91031014 000 B 91131014 000 B 91431014 000 B 91531014 000 B 91631014 000 B 917
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31014 000 B 833 (310140000B0833)
Commune
Arguenos (31014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
833
Surface cadastrale (contenance)
2 480 m²
Surface calculée
2 461 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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