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Parcelle 30342 000 D 41

Vénéjan (30342), section D

Contenance
3,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
30342 000 D 1930342 000 D 2030342 000 D 2130342 000 D 2230342 000 D 2330342 000 D 3030342 000 D 3130342 000 D 3230342 000 D 3330342 000 D 3430342 000 D 3530342 000 D 3630342 000 D 3730342 000 D 3830342 000 D 3930342 000 D 4030342 000 D 4130342 000 D 4230342 000 D 4330342 000 D 4430342 000 D 4530342 000 D 4630342 000 D 4730342 000 D 4830342 000 D 4930342 000 D 5030342 000 D 5130342 000 D 5230342 000 D 5330342 000 D 5430342 000 D 5530342 000 D 5630342 000 D 5730342 000 D 5830342 000 D 5930342 000 D 6030342 000 D 6130342 000 D 6230342 000 D 6330342 000 D 6430342 000 D 6630342 000 D 6730342 000 D 6830342 000 D 6930342 000 D 7130342 000 D 7230342 000 D 7330342 000 D 8030342 000 D 8130342 000 D 8430342 000 D 8530342 000 D 8630342 000 D 8730342 000 D 8830342 000 D 8930342 000 D 9030342 000 D 9130342 000 D 9230342 000 D 9330342 000 D 9430342 000 D 9530342 000 D 9630342 000 D 9830342 000 D 9930342 000 D 10430342 000 D 10930342 000 D 11330342 000 D 11430342 000 D 31830342 000 D 31930342 000 D 32030342 000 D 32230342 000 D 32330342 000 D 32430342 000 D 32530342 000 D 32630342 000 D 32730342 000 D 32830342 000 D 32930342 000 D 33030342 000 D 33130342 000 D 33430342 000 D 33530342 000 D 33630342 000 D 33730342 000 D 33830342 000 D 34030342 000 D 34130342 000 D 44930342 000 D 45230342 000 D 45330342 000 D 46330342 000 D 47030342 000 D 47330342 000 D 47430342 000 D 51830342 000 D 51930342 000 D 52030342 000 D 52130342 000 D 52230342 000 D 52330342 000 D 88630342 000 D 88930342 000 D 89030342 000 D 89230342 000 D 89330342 000 D 90530342 000 D 90830342 000 D 91430342 000 D 91530342 000 D 100230342 000 D 100330342 000 D 110930342 000 D 111030342 000 D 111130342 000 D 111330342 000 D 111430342 000 D 111530342 000 D 113230342 000 D 113330342 000 D 113430342 000 D 1135
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

72 % de la parcelle

1AU – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

28 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
RECUL : Marge de recul – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
SEISME : Zone de sismicité (aléas modéré) – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
ARGILE : Retrait-gonflement des argiles (aléas faible) – 13 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30342 000 D 41 (303420000D0041)
Commune
Vénéjan (30342)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
41
Surface cadastrale (contenance)
3,3 ha
Surface calculée
3,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3034220160325)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 30342 000 D 40Parcelle suivante : 30342 000 D 42