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Parcelle 30342 000 D 109

Vénéjan (30342), section D

Contenance
7 725 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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30342 000 D 6230342 000 D 8330342 000 D 8430342 000 D 9030342 000 D 9130342 000 D 9230342 000 D 9330342 000 D 9430342 000 D 9530342 000 D 9830342 000 D 9930342 000 D 10430342 000 D 10930342 000 D 11330342 000 D 11430342 000 D 11630342 000 D 11830342 000 D 11930342 000 D 45230342 000 D 45330342 000 D 46430342 000 D 47030342 000 D 47330342 000 D 47430342 000 D 47630342 000 D 47830342 000 D 48030342 000 D 48130342 000 D 48230342 000 D 49430342 000 D 50030342 000 D 54630342 000 D 89230342 000 D 89330342 000 D 90530342 000 D 90630342 000 D 90730342 000 D 90830342 000 D 94730342 000 D 94830342 000 D 95030342 000 D 95130342 000 D 95330342 000 D 95930342 000 D 100330342 000 D 102530342 000 D 102630342 000 D 102730342 000 D 102830342 000 D 106430342 000 D 106530342 000 D 107330342 000 D 107530342 000 D 109230342 000 D 109330342 000 D 109430342 000 D 109530342 000 D 110930342 000 D 111030342 000 D 111130342 000 D 111230342 000 D 111330342 000 D 111430342 000 D 111530342 000 D 113230342 000 D 113330342 000 D 113430342 000 D 113530342 000 D 115530342 000 D 115730342 000 D 115830342 000 D 115930342 000 D 1160
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Projet de plan de prévention des risques
ARGILE : Retrait-gonflement des argiles (aléas faible) – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
SEISME : Zone de sismicité (aléas modéré) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
30342 000 D 109 (303420000D0109)
Commune
Vénéjan (30342)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
109
Surface cadastrale (contenance)
7 725 m²
Surface calculée
7 781 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3034220160325)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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