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968 Chemin de la Combe de Carmignan, 30200 Chusclan

Parcelle 30081 000 A 2133 · section A

Contenance
2 809 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

30081 000 A 9730081 000 A 10030081 000 A 13530081 000 A 13730081 000 A 13830081 000 A 14430081 000 A 14830081 000 A 16230081 000 A 16430081 000 A 16630081 000 A 17230081 000 A 17330081 000 A 18130081 000 A 18330081 000 A 18430081 000 A 19930081 000 A 20230081 000 A 81330081 000 A 81430081 000 A 81530081 000 A 81630081 000 A 83630081 000 A 89530081 000 A 90330081 000 A 90430081 000 A 91030081 000 A 91930081 000 A 92830081 000 A 93130081 000 A 104730081 000 A 104830081 000 A 104930081 000 A 105030081 000 A 106430081 000 A 106530081 000 A 106630081 000 A 106730081 000 A 106930081 000 A 107430081 000 A 107730081 000 A 107830081 000 A 108030081 000 A 108130081 000 A 108230081 000 A 112130081 000 A 112330081 000 A 114730081 000 A 114930081 000 A 136630081 000 A 136730081 000 A 140030081 000 A 140130081 000 A 140230081 000 A 140330081 000 A 140630081 000 A 140730081 000 A 140830081 000 A 143130081 000 A 145630081 000 A 145830081 000 A 145930081 000 A 146130081 000 A 146330081 000 A 146430081 000 A 146530081 000 A 146630081 000 A 146830081 000 A 146930081 000 A 149830081 000 A 149930081 000 A 157130081 000 A 157230081 000 A 158030081 000 A 158230081 000 A 167830081 000 A 167930081 000 A 168030081 000 A 168130081 000 A 171230081 000 A 171330081 000 A 172930081 000 A 173030081 000 A 173130081 000 A 173230081 000 A 173430081 000 A 173530081 000 A 173630081 000 A 173730081 000 A 173830081 000 A 173930081 000 A 174030081 000 A 174130081 000 A 174230081 000 A 174330081 000 A 176830081 000 A 176930081 000 A 200030081 000 A 200130081 000 A 200230081 000 A 200330081 000 A 200430081 000 A 200530081 000 A 200630081 000 A 200730081 000 A 200830081 000 A 200930081 000 A 201030081 000 A 201130081 000 A 201230081 000 A 201330081 000 A 203030081 000 A 203230081 000 A 203830081 000 A 204030081 000 A 204130081 000 A 205230081 000 A 205330081 000 A 208230081 000 A 208330081 000 A 208430081 000 A 210530081 000 A 210630081 000 A 210730081 000 A 210830081 000 A 211130081 000 A 211230081 000 A 213130081 000 A 213230081 000 A 213330081 000 A 213430081 000 A 213530081 000 A 213630081 000 A 213730081 000 A 214130081 000 A 214230081 000 A 214330081 000 A 214630081 000 A 214730081 000 A 214930081 000 A 215030081 000 A 215230081 000 A 215430081 000 A 215530081 000 A 215630081 000 A 216730081 000 A 216830081 000 A 216930081 000 A 217130081 000 A 2172
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chusclan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
RuU : secteur urbanisé exposé au ruissellement, constructible sous conditions – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU : Droit de Préemption Urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,5 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30081 000 A 2133 (300810000A2133)
Commune
Chusclan (30081)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2133
Surface cadastrale (contenance)
2 809 m²
Surface calculée
2 896 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (30081_PLU_20211019)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 30081 000 A 2132Parcelle suivante : 30081 000 A 2134