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Parcelle 25545 000 WA 40

Parcelle cadastrale de 2,2 ha (contenance cadastrale), à Silley-Amancey.

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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25545 000 WA 225545 000 WA 325545 000 WA 825545 000 WA 925545 000 WA 1025545 000 WA 1125545 000 WA 1225545 000 WA 1325545 000 WA 1425545 000 WA 1525545 000 WA 1625545 000 WA 1725545 000 WA 1825545 000 WA 1925545 000 WA 2025545 000 WA 2125545 000 WA 2725545 000 WA 2925545 000 WA 3025545 000 WA 3125545 000 WA 3225545 000 WA 3325545 000 WA 3425545 000 WA 3525545 000 WA 3625545 000 WA 3725545 000 WA 3825545 000 WA 3925545 000 WA 4025545 000 WA 4125545 000 WA 4225545 000 WA 4325545 000 WA 4425545 000 WA 4525545 000 WA 4725545 000 WA 4825545 000 WA 4925545 000 WA 5025545 000 WA 5125545 000 WA 5225545 000 WA 5325545 000 WA 5425545 000 WA 5525545 000 WA 5625545 000 WA 5725545 000 WA 5825545 000 WA 5925545 000 WA 6025545 000 WA 6125545 000 WA 6325545 000 WA 6425545 000 WA 6525545 000 WA 6625545 000 WA 67
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Silley-Amancey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
25545 000 WA 40 (25545000WA0040)
Commune
Silley-Amancey (25545)
Préfixe
000
Section
WA
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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