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3B Rue de la Vaumaille, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans

Parcelle de 1 273 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 1975 – 1999. Classée en zone urbaine (UC) au PLU.

Contenance
1 273 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

25463 603 C 9225463 603 C 9625463 603 C 9725463 603 C 9825463 603 C 10225463 603 C 10525463 603 C 10925463 603 C 11225463 603 C 11325463 603 C 11525463 603 C 13325463 603 C 13725463 603 C 13825463 603 C 13925463 603 C 14025463 603 C 14125463 603 C 14725463 603 C 15725463 603 C 32025463 603 C 33625463 603 C 34625463 603 C 42225463 603 C 42325463 603 C 42425463 603 C 45525463 603 C 45625463 603 C 50425463 603 C 59825463 603 C 60125463 603 C 67425463 603 C 67525463 603 C 68425463 603 C 72025463 603 C 72125463 603 C 72225463 603 C 72325463 603 C 72425463 603 C 72525463 603 C 74625463 603 C 77425463 603 C 77525463 603 C 77625463 603 C 77725463 603 C 77825463 603 C 77925463 603 C 78025463 603 C 78225463 603 C 78325463 603 C 80925463 603 C 81025463 603 C 85425463 603 C 85525463 603 C 86725463 603 C 86825463 603 C 86925463 603 C 87025463 603 C 87125463 603 C 89525463 603 C 89625463 603 C 89725463 603 C 89825463 603 C 89925463 603 C 90025463 603 C 90125463 603 C 90225463 603 C 90325463 603 C 90425463 603 C 90525463 603 C 94125463 603 C 94225463 603 C 95125463 603 C 952
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 25463_PLU_20241129

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Pont-de-Roide-Vermondans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Site archéologie – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexes sanitaires – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Plan des réseaux d'eau potable – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Plan des réseaux d'eaux usées – 100 % de la parcelle
Emplacement pour l’eau ou les déchets
Emplacements traitement déchets – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier "Risques sismiques" Doubs – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier "Risques" communaux – 100 % de la parcelle
Autre information
Plan lotissement "le Cuchot" – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,4 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
25463 603 C 871 (254636030C0871)
Commune
Pont-de-Roide-Vermondans (25463)
Préfixe
603 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
603 C
Numéro
871
Surface cadastrale (contenance)
1 273 m²
Surface calculée
1 193 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (25463_PLU_20241129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 25463 603 C 870Parcelle suivante : 25463 603 C 872 – 10 Rue de Neuchatel, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans