CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 25434 000 F 128

Parcelle cadastrale de 1 959 m² (contenance cadastrale), à Ornans. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1 959 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
25434 000 F 10225434 000 F 10325434 000 F 10425434 000 F 10525434 000 F 10625434 000 F 10725434 000 F 10825434 000 F 10925434 000 F 11625434 000 F 11725434 000 F 11825434 000 F 11925434 000 F 12025434 000 F 12125434 000 F 12225434 000 F 12325434 000 F 12425434 000 F 12525434 000 F 12625434 000 F 12725434 000 F 12825434 000 F 12925434 000 F 13025434 000 F 13125434 000 F 13225434 000 F 13325434 000 F 13425434 000 F 13525434 000 F 13625434 000 F 13725434 000 F 13825434 000 F 13925434 000 F 14025434 000 F 14125434 000 F 14225434 000 F 14325434 000 F 14425434 000 F 14525434 000 F 14625434 000 F 14725434 000 F 14825434 000 F 14925434 000 F 15025434 000 F 15125434 000 F 15225434 000 F 15325434 000 F 15425434 000 F 15525434 000 F 15625434 000 F 15925434 000 F 16025434 000 F 16125434 000 F 16225434 000 F 16325434 000 F 23425434 000 F 23525434 000 F 23725434 000 F 23825434 000 F 23925434 000 F 24025434 000 F 24125434 000 F 24225434 000 F 24325434 000 F 24425434 000 F 24525434 000 F 24625434 000 F 24725434 000 F 24825434 000 F 24925434 000 F 25025434 000 F 25125434 000 F 25225434 000 F 25325434 000 F 25425434 000 F 25525434 000 F 25625434 000 F 25725434 000 F 26725434 000 F 26825434 000 F 26925434 000 F 83425434 000 F 84225434 000 F 98525434 000 F 108825434 000 F 109025434 000 F 109125434 000 F 109225434 000 F 109325434 000 F 109425434 000 F 1095
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 25434_PLU_20240410

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ornans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Haute et Moyenne Vallee de La Loue – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
25434 000 F 128 (254340000F0128)
Commune
Ornans (25434)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
128
Surface cadastrale (contenance)
1 959 m²
Surface calculée
2 114 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (25434_PLU_20240410)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 25434 000 F 127Parcelle suivante : 25434 000 F 129