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Parcelle 25361 000 AC 613

Malbuisson (25361), section AC

Contenance
1 079 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
25361 000 AC 8625361 000 AC 8725361 000 AC 9025361 000 AC 9225361 000 AC 9325361 000 AC 9425361 000 AC 13025361 000 AC 15425361 000 AC 15525361 000 AC 17125361 000 AC 22725361 000 AC 22825361 000 AC 23225361 000 AC 23325361 000 AC 26725361 000 AC 26825361 000 AC 26925361 000 AC 27025361 000 AC 27125361 000 AC 27225361 000 AC 27325361 000 AC 27425361 000 AC 27825361 000 AC 28425361 000 AC 28725361 000 AC 28925361 000 AC 30925361 000 AC 33225361 000 AC 33325361 000 AC 33425361 000 AC 33525361 000 AC 37225361 000 AC 47225361 000 AC 48025361 000 AC 48625361 000 AC 48725361 000 AC 48925361 000 AC 61125361 000 AC 61225361 000 AC 61325361 000 AC 61425361 000 AC 63025361 000 AC 63125361 000 AC 63225361 000 AC 63325361 000 AC 63425361 000 AC 63525361 000 AC 63625361 000 AC 639
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur soumis à un aléa glissement (moraines) repéré au titre du R151-34 - Aléa faible – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur soumis à un aléa glissement (moraines) repéré au titre du R151-34 - Aléa moyen à très fort – 73 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
25361 000 AC 613 (25361000AC0613)
Commune
Malbuisson (25361)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
613
Surface cadastrale (contenance)
1 079 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 063 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2536120181206)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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