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Parcelle 25361 000 AC 309

Malbuisson (25361), section AC

Contenance
572 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
25361 000 AC 1225361 000 AC 1325361 000 AC 7825361 000 AC 8025361 000 AC 8125361 000 AC 8425361 000 AC 8625361 000 AC 8725361 000 AC 9225361 000 AC 9325361 000 AC 9425361 000 AC 9525361 000 AC 15425361 000 AC 15525361 000 AC 15725361 000 AC 15925361 000 AC 17125361 000 AC 18025361 000 AC 19825361 000 AC 20225361 000 AC 21525361 000 AC 21625361 000 AC 22725361 000 AC 22825361 000 AC 23225361 000 AC 23325361 000 AC 30025361 000 AC 30825361 000 AC 30925361 000 AC 33525361 000 AC 35425361 000 AC 35525361 000 AC 36425361 000 AC 37225361 000 AC 41725361 000 AC 41825361 000 AC 42025361 000 AC 50925361 000 AC 52025361 000 AC 52125361 000 AC 61325361 000 AC 61425361 000 AC 63125361 000 AC 63225361 000 AC 63425361 000 AC 635
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Lac Saint-Point aux Grangettes – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
25361 000 AC 309 (25361000AC0309)
Commune
Malbuisson (25361)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
309
Surface cadastrale (contenance)
572 m²
Surface calculée
581 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2536120181206)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 25361 000 AC 308Parcelle suivante : 25361 000 AC 310