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Parcelle 25220 000 B 54

Parcelle cadastrale de 7 870 m² (contenance cadastrale), à Épeugney. Classée en zone agricole (Ac) au PLU.

Contenance
7 870 m²
Zone du PLU
AcZone agricole (A)
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25220 000 B 125220 000 B 225220 000 B 325220 000 B 425220 000 B 625220 000 B 725220 000 B 825220 000 B 925220 000 B 1025220 000 B 1125220 000 B 1225220 000 B 1325220 000 B 1425220 000 B 1725220 000 B 1825220 000 B 1925220 000 B 2225220 000 B 2325220 000 B 2425220 000 B 2525220 000 B 2625220 000 B 2725220 000 B 2825220 000 B 2925220 000 B 3025220 000 B 3125220 000 B 3225220 000 B 3625220 000 B 3725220 000 B 3825220 000 B 3925220 000 B 4025220 000 B 4125220 000 B 4225220 000 B 4425220 000 B 4525220 000 B 4625220 000 B 4725220 000 B 4825220 000 B 4925220 000 B 5025220 000 B 5125220 000 B 5225220 000 B 5325220 000 B 5425220 000 B 5525220 000 B 5625220 000 B 5725220 000 B 5825220 000 B 5925220 000 B 6025220 000 B 6125220 000 B 6225220 000 B 6325220 000 B 6425220 000 B 6525220 000 B 6625220 000 B 6725220 000 B 6825220 000 B 6925220 000 B 7025220 000 B 7125220 000 B 7225220 000 B 7325220 000 B 7425220 000 B 7625220 000 B 8025220 000 B 8125220 000 B 8225220 000 B 8325220 000 B 8425220 000 B 41925220 000 B 42025220 000 B 42125220 000 B 42925220 000 B 430
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ac – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 25220_PLU_20181005

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Épeugney

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
23 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
25220 000 B 54 (252200000B0054)
Commune
Épeugney (25220)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
54
Surface cadastrale (contenance)
7 870 m²
Surface calculée
7 724 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (25220_PLU_20181005)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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