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Parcelle 25014 000 B 776

Parcelle cadastrale de 410 m² (contenance cadastrale), à Amagney. Zones du PLU : N et A.

Contenance
410 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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25014 000 B 75325014 000 B 75625014 000 B 75725014 000 B 77225014 000 B 77325014 000 B 77425014 000 B 77525014 000 B 77625014 000 B 77725014 000 B 77825014 000 B 77925014 000 B 78025014 000 B 78125014 000 B 78225014 000 B 81225014 000 B 823
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

65 % de la parcelle
Document : 25014_PLU_20260303

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

35 % de la parcelle
Document : 25014_PLU_20260303

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Amagney

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur avec limitations de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général (Zone inondable) – 100 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent - Zones humides – 100 % de la parcelle
Milieux riches en espèces animales ou végétales
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent - ZNIEFF Ruisseau des Longeaux – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP3 Habitat diffus et zones… – 100 % de la parcelle
Autre information
Alea moyen retrait gonflement argile – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) - Catégorie 3 - 100m – 87 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
25014 000 B 776 (250140000B0776)
Commune
Amagney (25014)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
776
Surface cadastrale (contenance)
410 m²
Surface calculée
435 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (25014_PLU_20260303)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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