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Parcelle 24496 000 A 269

Parcelle cadastrale de 2 850 m² (contenance cadastrale), à Saint-Romain-et-Saint-Clément.

Contenance
2 850 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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24496 000 A 23924496 000 A 24024496 000 A 24124496 000 A 24224496 000 A 24324496 000 A 24424496 000 A 24524496 000 A 24724496 000 A 24924496 000 A 25024496 000 A 25124496 000 A 25424496 000 A 25524496 000 A 25624496 000 A 25724496 000 A 25824496 000 A 25924496 000 A 26024496 000 A 26324496 000 A 26524496 000 A 26724496 000 A 26824496 000 A 26924496 000 A 27024496 000 A 27124496 000 A 27224496 000 A 27324496 000 A 27424496 000 A 27524496 000 A 27624496 000 A 27724496 000 A 27824496 000 A 27924496 000 A 28024496 000 A 28124496 000 A 28224496 000 A 28424496 000 A 28524496 000 A 28724496 000 A 28924496 000 A 32124496 000 A 32824496 000 A 35824496 000 A 36824496 000 A 36924496 000 A 37424496 000 A 54924496 000 A 102824496 000 A 105424496 000 A 119424496 000 A 119524496 000 A 120024496 000 A 120124496 000 A 125324496 000 A 125724496 000 A 127424496 000 A 132324496 000 A 132424496 000 A 136524496 000 A 1366
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Romain-et-Saint-Clément

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
24496 000 A 269 (244960000A0269)
Commune
Saint-Romain-et-Saint-Clément (24496)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
269
Surface cadastrale (contenance)
2 850 m²
Surface calculée
2 896 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2449620120604)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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