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Parcelle 24282 000 B 431

Parcelle cadastrale de 1,6 ha (contenance cadastrale), à Monsaguel. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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24282 000 B 20624282 000 B 20724282 000 B 20824282 000 B 24724282 000 B 24824282 000 B 24924282 000 B 25024282 000 B 25124282 000 B 25324282 000 B 25424282 000 B 25524282 000 B 25624282 000 B 25824282 000 B 25924282 000 B 26024282 000 B 26124282 000 B 26224282 000 B 26324282 000 B 29924282 000 B 30024282 000 B 30124282 000 B 30224282 000 B 30424282 000 B 30524282 000 B 30624282 000 B 30724282 000 B 30824282 000 B 30924282 000 B 31024282 000 B 31124282 000 B 31224282 000 B 31424282 000 B 31924282 000 B 32024282 000 B 32124282 000 B 33224282 000 B 33324282 000 B 33424282 000 B 33524282 000 B 33624282 000 B 41924282 000 B 42124282 000 B 42224282 000 B 42624282 000 B 42824282 000 B 42924282 000 B 43124282 000 B 43224282 000 B 43824282 000 B 44024282 000 B 56124282 000 B 63324282 000 B 76024282 000 B 84524282 000 B 85724282 000 B 85824282 000 B 85924282 000 B 86024282 000 B 869
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200040889_PLUI_20240610

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Monsaguel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
24282 000 B 431 (242820000B0431)
Commune
Monsaguel (24282)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
431
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200040889_PLUi_20240610)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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