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Parcelle 24188 000 A 401

Parcelle cadastrale de 6 949 m² (contenance cadastrale), à Fossemagne. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
6 949 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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24188 000 A 124188 000 A 224188 000 A 724188 000 A 824188 000 A 924188 000 A 1024188 000 A 1224188 000 A 1324188 000 A 1424188 000 A 1524188 000 A 1624188 000 A 1724188 000 A 1824188 000 A 1924188 000 A 2024188 000 A 2224188 000 A 2324188 000 A 2424188 000 A 2524188 000 A 2724188 000 A 2824188 000 A 2924188 000 A 3024188 000 A 3124188 000 A 3224188 000 A 3324188 000 A 3424188 000 A 3624188 000 A 3824188 000 A 3924188 000 A 4024188 000 A 21024188 000 A 21124188 000 A 21224188 000 A 21324188 000 A 21424188 000 A 21524188 000 A 21824188 000 A 30424188 000 A 30524188 000 A 30724188 000 A 30824188 000 A 30924188 000 A 31024188 000 A 31124188 000 A 31224188 000 A 31324188 000 A 31524188 000 A 31624188 000 A 31724188 000 A 31824188 000 A 31924188 000 A 32324188 000 A 32424188 000 A 32524188 000 A 32624188 000 A 32724188 000 A 32824188 000 A 32924188 000 A 38824188 000 A 38924188 000 A 39024188 000 A 39224188 000 A 39324188 000 A 40124188 000 A 40224188 000 A 49324188 000 A 49424188 000 A 49524188 000 A 49624188 000 A 49724188 000 A 49824188 000 A 49924188 000 A 50024188 000 A 61624188 000 A 61724188 000 A 61824188 000 A 61924188 000 A 62024188 000 A 62124188 000 A 62224188 000 A 62324188 000 A 62424188 000 A 62524188 000 A 62724188 000 A 62824188 000 A 64424188 000 A 65024188 000 A 67224188 000 A 67324188 000 A 67424188 000 A 67524188 000 A 67624188 000 A 67724188 000 A 67824188 000 A 67924188 000 A 68024188 000 A 681
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fossemagne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
61 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
24188 000 A 401 (241880000A0401)
Commune
Fossemagne (24188)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
401
Surface cadastrale (contenance)
6 949 m²
Surface calculée
6 998 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2418820130627)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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