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Parcelle 23173 000 D 71

Parcelle cadastrale de 4 ha (contenance cadastrale), à Soubrebost.

Contenance
4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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23173 000 D 3823173 000 D 3923173 000 D 4023173 000 D 4123173 000 D 4223173 000 D 5023173 000 D 5123173 000 D 5223173 000 D 5323173 000 D 5423173 000 D 5523173 000 D 5623173 000 D 5923173 000 D 6223173 000 D 6323173 000 D 6423173 000 D 6523173 000 D 6623173 000 D 6723173 000 D 6823173 000 D 6923173 000 D 7023173 000 D 7123173 000 D 7223173 000 D 7323173 000 D 7423173 000 D 7523173 000 D 7623173 000 D 7723173 000 D 7823173 000 D 7923173 000 D 8023173 000 D 8123173 000 D 8223173 000 D 8323173 000 D 8423173 000 D 8523173 000 D 8623173 000 D 8723173 000 D 8823173 000 D 8923173 000 D 9023173 000 D 9123173 000 D 9823173 000 D 9923173 000 D 10023173 000 D 10123173 000 D 10323173 000 D 10423173 000 D 10523173 000 D 10923173 000 D 11023173 000 D 11123173 000 D 11323173 000 D 11423173 000 D 11523173 000 D 11623173 000 D 11723173 000 D 11823173 000 D 11923173 000 D 12023173 000 D 12123173 000 D 12223173 000 D 12323173 000 D 12423173 000 D 12523173 000 D 12623173 000 D 12723173 000 D 12823173 000 D 13923173 000 D 14023173 000 D 14123173 000 D 14223173 000 D 14323173 000 D 14423173 000 D 14523173 000 D 14623173 000 D 14723173 000 D 14923173 000 D 15023173 000 D 15123173 000 D 15323173 000 D 15423173 000 D 15523173 000 D 15623173 000 D 15723173 000 D 15823173 000 D 15923173 000 D 16023173 000 D 16123173 000 D 16223173 000 D 16423173 000 D 16623173 000 D 16723173 000 D 16923173 000 D 17123173 000 D 56423173 000 D 56523173 000 D 56623173 000 D 57323173 000 D 64623173 000 D 64723173 000 D 64823173 000 D 64923173 000 D 65023173 000 D 65323173 000 D 65423173 000 D 65523173 000 D 65623173 000 D 65723173 000 D 65823173 000 D 66123173 000 D 663
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Soubrebost

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
23173 000 D 71 (231730000D0071)
Commune
Soubrebost (23173)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
71
Surface cadastrale (contenance)
4 ha
Surface calculée
3,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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