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Parcelle 23116 000 BM 92

Parcelle cadastrale de 3 500 m² (contenance cadastrale), à Mainsat.

Contenance
3 500 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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23116 000 BM 6023116 000 BM 6123116 000 BM 6923116 000 BM 7023116 000 BM 7123116 000 BM 7223116 000 BM 7323116 000 BM 7423116 000 BM 7523116 000 BM 7623116 000 BM 7723116 000 BM 7823116 000 BM 7923116 000 BM 8023116 000 BM 8123116 000 BM 8323116 000 BM 8423116 000 BM 8523116 000 BM 8623116 000 BM 8723116 000 BM 8823116 000 BM 8923116 000 BM 9023116 000 BM 9123116 000 BM 9223116 000 BM 9323116 000 BM 9423116 000 BM 9523116 000 BM 9623116 000 BM 9723116 000 BM 9823116 000 BM 9923116 000 BM 10023116 000 BM 10123116 000 BM 10223116 000 BM 10323116 000 BM 10423116 000 BM 10523116 000 BM 10623116 000 BM 10723116 000 BM 10823116 000 BM 10923116 000 BM 11023116 000 BM 11123116 000 BM 11223116 000 BM 11323116 000 BM 11423116 000 BM 11523116 000 BM 11623116 000 BM 11723116 000 BM 11823116 000 BM 11923116 000 BM 12023116 000 BM 12123116 000 BM 12423116 000 BM 12523116 000 BM 12623116 000 BM 12723116 000 BM 13023116 000 BM 13123116 000 BM 13223116 000 BM 13323116 000 BM 13423116 000 BM 13523116 000 BM 13623116 000 BM 13723116 000 BM 13823116 000 BM 14023116 000 BM 15723116 000 BM 16723116 000 BM 19423116 000 BM 28523116 000 BM 29523116 000 BM 29623116 000 BM 30323116 000 BM 30423116 000 BM 30523116 000 BM 306
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mainsat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (80 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
23116 000 BM 92 (23116000BM0092)
Commune
Mainsat (23116)
Préfixe
000
Section
BM
Numéro
92
Surface cadastrale (contenance)
3 500 m²
Surface calculée
3 513 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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