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Parcelle 21613 000 B 536

Parcelle cadastrale de 2 160 m² (contenance cadastrale), à Soussey-sur-Brionne.

Contenance
2 160 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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21613 000 B 50921613 000 B 51021613 000 B 51121613 000 B 51221613 000 B 51421613 000 B 51521613 000 B 51621613 000 B 51721613 000 B 51921613 000 B 52021613 000 B 52121613 000 B 52221613 000 B 52321613 000 B 52421613 000 B 52521613 000 B 52621613 000 B 52721613 000 B 52821613 000 B 52921613 000 B 53021613 000 B 53121613 000 B 53221613 000 B 53321613 000 B 53421613 000 B 53521613 000 B 53621613 000 B 53721613 000 B 53821613 000 B 53921613 000 B 54021613 000 B 54121613 000 B 54221613 000 B 54321613 000 B 54421613 000 B 54521613 000 B 54621613 000 B 54721613 000 B 54821613 000 B 54921613 000 B 55021613 000 B 55121613 000 B 55221613 000 B 55321613 000 B 55421613 000 B 55521613 000 B 55621613 000 B 55721613 000 B 55821613 000 B 55921613 000 B 56021613 000 B 56121613 000 B 70521613 000 B 72521613 000 B 72621613 000 B 72721613 000 B 72821613 000 B 72921613 000 B 73021613 000 B 73121613 000 B 73221613 000 B 73321613 000 B 73421613 000 B 73621613 000 B 73721613 000 B 73821613 000 B 73921613 000 B 74021613 000 B 74121613 000 B 74221613 000 B 74321613 000 B 74421613 000 B 74521613 000 B 74621613 000 B 74721613 000 B 74821613 000 B 74921613 000 B 75021613 000 B 75121613 000 B 75221613 000 B 75421613 000 B 75521613 000 B 84521613 000 B 846
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Soussey-sur-Brionne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
21613 000 B 536 (216130000B0536)
Commune
Soussey-sur-Brionne (21613)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
536
Surface cadastrale (contenance)
2 160 m²
Surface calculée
2 155 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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