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Parcelle 21559 000 A 261

Parcelle cadastrale de 2 850 m² (contenance cadastrale), à Sainte-Marie-sur-Ouche. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 850 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
21559 000 A 8521559 000 A 14321559 000 A 15221559 000 A 15321559 000 A 15421559 000 A 15521559 000 A 15621559 000 A 15721559 000 A 16221559 000 A 16321559 000 A 16421559 000 A 16521559 000 A 16621559 000 A 16721559 000 A 16821559 000 A 16921559 000 A 17021559 000 A 17121559 000 A 17221559 000 A 17321559 000 A 17421559 000 A 17521559 000 A 17621559 000 A 17721559 000 A 17821559 000 A 17921559 000 A 18021559 000 A 18121559 000 A 18221559 000 A 18321559 000 A 18421559 000 A 18521559 000 A 18621559 000 A 18721559 000 A 18821559 000 A 18921559 000 A 19521559 000 A 19621559 000 A 23821559 000 A 23921559 000 A 24021559 000 A 24121559 000 A 24221559 000 A 24321559 000 A 24421559 000 A 24521559 000 A 24621559 000 A 24721559 000 A 24821559 000 A 24921559 000 A 25021559 000 A 25121559 000 A 25221559 000 A 25321559 000 A 25421559 000 A 25821559 000 A 25921559 000 A 26021559 000 A 26121559 000 A 26221559 000 A 26321559 000 A 26421559 000 A 26521559 000 A 26621559 000 A 26721559 000 A 26821559 000 A 26921559 000 A 27021559 000 A 27121559 000 A 27221559 000 A 27321559 000 A 27421559 000 A 27521559 000 A 27621559 000 A 27721559 000 A 27821559 000 A 27921559 000 A 28021559 000 A 28121559 000 A 28221559 000 A 28321559 000 A 28421559 000 A 28621559 000 A 28721559 000 A 28821559 000 A 28921559 000 A 29021559 000 A 29121559 000 A 61421559 000 A 82221559 000 A 82321559 000 A 82521559 000 A 90521559 000 A 90621559 000 A 98021559 000 A 1139
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sainte-Marie-sur-Ouche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21559 000 A 261 (215590000A0261)
Commune
Sainte-Marie-sur-Ouche (21559)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
261
Surface cadastrale (contenance)
2 850 m²
Surface calculée
2 845 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (2155920200113)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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