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Parcelle 21473 000 BD 95

Ouges (21473), section BD

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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21473 000 BD 221473 000 BD 421473 000 BD 521473 000 BD 621473 000 BD 721473 000 BD 921473 000 BD 1021473 000 BD 1121473 000 BD 1221473 000 BD 1321473 000 BD 1421473 000 BD 1521473 000 BD 1621473 000 BD 1721473 000 BD 2221473 000 BD 2521473 000 BD 2821473 000 BD 2921473 000 BD 3021473 000 BD 3121473 000 BD 3221473 000 BD 3521473 000 BD 3621473 000 BD 3721473 000 BD 3821473 000 BD 4021473 000 BD 4221473 000 BD 4521473 000 BD 4621473 000 BD 4721473 000 BD 4921473 000 BD 5021473 000 BD 5121473 000 BD 5321473 000 BD 5421473 000 BD 5521473 000 BD 5621473 000 BD 5721473 000 BD 5821473 000 BD 5921473 000 BD 6021473 000 BD 6121473 000 BD 6221473 000 BD 6321473 000 BD 6421473 000 BD 6521473 000 BD 6621473 000 BD 6721473 000 BD 6821473 000 BD 6921473 000 BD 7021473 000 BD 7121473 000 BD 7221473 000 BD 7321473 000 BD 7521473 000 BD 7621473 000 BD 7721473 000 BD 7821473 000 BD 7921473 000 BD 8021473 000 BD 8121473 000 BD 8221473 000 BD 8321473 000 BD 8421473 000 BD 8721473 000 BD 8821473 000 BD 9021473 000 BD 9121473 000 BD 9221473 000 BD 9321473 000 BD 9421473 000 BD 9521473 000 BD 9721473 000 BD 9821473 000 BD 9921473 000 BD 10021473 000 BD 10121473 000 BD 10221473 000 BD 10321473 000 BD 10421473 000 BD 10921473 000 BD 11021473 000 BD 11121473 000 BD 11221473 000 BD 11321473 000 BD 11421473 000 BD 11521473 000 BD 11621473 000 BD 11721473 000 BD 11821473 000 BD 11921473 000 BD 12021473 000 BD 12121473 000 BD 12221473 000 BD 12321473 000 BD 12421473 000 BD 12521473 000 BD 12621473 000 BD 127
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 242100410_PLUI_20260602

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ouges

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Métropolitaine - Environnement et paysage – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP sectorielle - Ouges – 100 % de la parcelle
Règles d’implantation des constructions
Implantations - Tissus peripheriques – 1 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Mixite de l'habitat - secteur 1 – 1 % de la parcelle
Mixité des destinations
Fonctions urbaines - Mixite – 1 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur - 7m / 7m – 1 % de la parcelle
Espaces libres et plantations
Espaces verts - PLT 0,3 / CBS 0,4 – 1 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement - Seconde couronne – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Archéologie préventive : seuil à 1 000 m² – 100 % de la parcelle
Autre information
Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen – 100 % de la parcelle
Autre information
Sismicité - Aléa Très Faible – 100 % de la parcelle
Autre information
Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe – 60 % de la parcelle
Autre information
Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 41 % de la parcelle
Plan d’exposition au bruit d’un aérodrome
Plan d'Exposition au Bruit 2020 - Zone D – 30 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 2 – 3 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Droit de preemption urbain simple – 1 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage assainissement PLUI – 1 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone de desserte du reseau public d'eau potable – 1 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
21473 000 BD 95 (21473000BD0095)
Commune
Ouges (21473)
Préfixe
000
Section
BD
Numéro
95
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (242100410_PLUI_20260602)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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