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Parcelle 21409 000 B 586

Parcelle cadastrale de 5 905 m² (contenance cadastrale), à Meuilley. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
5 905 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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21409 000 B 34821409 000 B 34921409 000 B 35021409 000 B 35121409 000 B 35221409 000 B 35321409 000 B 35421409 000 B 36021409 000 B 46121409 000 B 46221409 000 B 46321409 000 B 46421409 000 B 46521409 000 B 46621409 000 B 46721409 000 B 46821409 000 B 46921409 000 B 47021409 000 B 47121409 000 B 47221409 000 B 47321409 000 B 47421409 000 B 47521409 000 B 47621409 000 B 47721409 000 B 53321409 000 B 53421409 000 B 53521409 000 B 53621409 000 B 54021409 000 B 54121409 000 B 54221409 000 B 54321409 000 B 54421409 000 B 54621409 000 B 54721409 000 B 54821409 000 B 54921409 000 B 55021409 000 B 55121409 000 B 55221409 000 B 55321409 000 B 55421409 000 B 55521409 000 B 55621409 000 B 56221409 000 B 56321409 000 B 56421409 000 B 56521409 000 B 56621409 000 B 56721409 000 B 56821409 000 B 56921409 000 B 57021409 000 B 57121409 000 B 57221409 000 B 57321409 000 B 57421409 000 B 57521409 000 B 57621409 000 B 57721409 000 B 57821409 000 B 57921409 000 B 58021409 000 B 58121409 000 B 58221409 000 B 58321409 000 B 58421409 000 B 58521409 000 B 58621409 000 B 58721409 000 B 58821409 000 B 58921409 000 B 59021409 000 B 59121409 000 B 59221409 000 B 59321409 000 B 59421409 000 B 59521409 000 B 59621409 000 B 59721409 000 B 59821409 000 B 59921409 000 B 60021409 000 B 60121409 000 B 60221409 000 B 60321409 000 B 60421409 000 B 60521409 000 B 60621409 000 B 60721409 000 B 60821409 000 B 60921409 000 B 61021409 000 B 61121409 000 B 61221409 000 B 659
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 21409_PLU_20120405

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Meuilley

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
21409 000 B 586 (214090000B0586)
Commune
Meuilley (21409)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
586
Surface cadastrale (contenance)
5 905 m²
Surface calculée
5 851 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (21409_PLU_20120405)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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