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Parcelle 21406 000 ZI 15

Mesmont (21406), section ZI

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
21406 000 ZI 1521406 000 ZI 2621406 000 ZI 2721406 000 ZI 3221406 000 ZI 3921406 000 ZI 4221406 000 ZI 4321406 000 ZI 4521406 000 ZI 4621406 000 ZI 4721406 000 ZI 4821406 000 ZI 4921406 000 ZI 5021406 000 ZI 5121406 000 ZI 10021406 000 ZI 10121406 000 ZI 10321406 000 ZI 10521406 000 ZI 10721406 000 ZI 10821406 000 ZI 10921406 000 ZI 11021406 000 ZI 11121406 000 ZI 11221406 000 ZI 15321406 000 ZI 16121406 000 ZI 16221406 000 ZI 16321406 000 ZI 16421406 000 ZI 16521406 000 ZI 16621406 000 ZI 16721406 000 ZI 16821406 000 ZI 16921406 000 ZI 17021406 000 ZI 17121406 000 ZI 17221406 000 ZI 17321406 000 ZI 17421406 000 ZI 17521406 000 ZI 17621406 000 ZI 17921406 000 ZI 18521406 000 ZI 18621406 000 ZI 19021406 000 ZI 19321406 000 ZI 19521406 000 ZI 24621406 000 ZI 24921406 000 ZI 25021406 000 ZI 25121406 000 ZI 25421406 000 ZI 25521406 000 ZI 26121406 000 ZI 26221406 000 ZI 26321406 000 ZI 264
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesmont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21406 000 ZI 15 (21406000ZI0015)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
ZI
Numéro
15
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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