Cadastre de Mesmont
En bref
- Code commune (INSEE)
- 21406
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Parcelles
- 1 227
- Sections cadastrales
- 7
- Surface cadastrale (contenance)
- 596,5 ha
Urbanisme
Aucun document d'urbanisme publié sur le Géoportail de l'Urbanisme.
Prescriptions du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Espace boisé classé
- 3 parcelles
Informations du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Bois ou forêt relevant du régime forestier
- 2 parcelles
Servitudes d'utilité publique
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Monument historique et ses abords
- 280 parcelles
- Passage pour l'entretien des cours d'eau
- 65 parcelles
- Lignes électriques
- 53 parcelles
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
- Retrait-gonflement des argiles
- moins de 1 % de la surface des parcelles en exposition forte, 100 % moyenne
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Sections
- Section AI 345 parcelles
- Section ZB 25 parcelles
- Section ZC 54 parcelles
- Section ZD 216 parcelles
- Section ZE 81 parcelles
- Section ZH 365 parcelles
- Section ZI 141 parcelles
Adresses
142 adresses sur 14 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.
- Chemin du Bois 21540
- 1 · 4 · 15 · 17 · 19 · 19 bis · 21 · 23 · 25
- Grande Rue 21540
- 1 · 2 · 2A · 3 · 4 · 5 · 5 bis · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 12 · 14 · 15 · 16 · 17 · 18 · 19 · 21 · 22 · 24 · 25 · 26 · 27 · 32 · 32A · 34 · 34A · 34B · 35 · 36 · 36 bis · 37 · 38 · 39
- Impasse Saint Laurent 21540
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5
- la Serrée 21540
- 4
- Rue Charron 21540
- 1 · 2 · 4 · 5
- Rue de la Belle Idée 21540
- 2 · 3 · 4 · 5 · 5 bis · 7 · 9 · 10 · 36B
- Rue de la Serrée 21540
- 1 · 1 bis · 3 · 3A · 4 · 13
- Rue de l'Eglise 21540
- 3 · 4 · 6 · 7 · 9 · 10 · 11 · 16 · 18
- Rue de Savigny 21540
- 3 · 5 · 6 · 11 · 12 · 13
- Rue des Artisans 21540
- 1 · 5 · 9 · 10
- Rue des Ducs 21540
- 1 · 3 · 5 · 7 · 11 · 16B
- Rue du Bas 21540
- 1 · 2 · 3 · 4 · 6 · 7 · 8 · 9 · 11 · 13 · 14 · 15 · 16 · 17 · 17 bis · 18 · 19 · 20 · 21 · 22 · 23 · 25 · 26 · 27 · 30 · 31 · 33 · 35 · 37
- Rue du Dessus 21540
- 1 · 2 · 4 · 5 · 6 · 8 · 14 · 30
- Rue Golmard 21540
- 1 · 2 · 5 · 6 · 6A · 6B · 7 · 8 · 9 · 13
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.