CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 21406 000 ZH 290

Mesmont (21406), section ZH

Contenance
2 107 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
21406 000 ZH 621406 000 ZH 721406 000 ZH 821406 000 ZH 921406 000 ZH 19621406 000 ZH 19721406 000 ZH 19821406 000 ZH 19921406 000 ZH 20021406 000 ZH 20121406 000 ZH 20221406 000 ZH 20321406 000 ZH 20421406 000 ZH 20521406 000 ZH 20621406 000 ZH 20721406 000 ZH 20821406 000 ZH 20921406 000 ZH 21021406 000 ZH 21121406 000 ZH 21221406 000 ZH 21321406 000 ZH 21421406 000 ZH 21521406 000 ZH 22821406 000 ZH 27221406 000 ZH 27421406 000 ZH 27521406 000 ZH 27621406 000 ZH 27721406 000 ZH 27821406 000 ZH 27921406 000 ZH 28421406 000 ZH 28521406 000 ZH 28621406 000 ZH 28721406 000 ZH 28821406 000 ZH 28921406 000 ZH 29021406 000 ZH 29121406 000 ZH 29221406 000 ZH 29321406 000 ZH 29421406 000 ZH 29521406 000 ZH 29621406 000 ZH 29721406 000 ZH 29821406 000 ZH 30121406 000 ZH 30221406 000 ZH 30321406 000 ZH 30421406 000 ZH 30521406 000 ZH 307
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesmont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
21406 000 ZH 290 (21406000ZH0290)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
290
Surface cadastrale (contenance)
2 107 m²
Surface calculée
2 102 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 21406 000 ZH 289Parcelle suivante : 21406 000 ZH 291