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Parcelle 21406 000 ZD 256

Mesmont (21406), section ZD

Contenance
2,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
21406 000 ZD 1621406 000 ZD 2521406 000 ZD 2621406 000 ZD 2721406 000 ZD 17421406 000 ZD 17521406 000 ZD 17621406 000 ZD 17721406 000 ZD 17821406 000 ZD 17921406 000 ZD 18021406 000 ZD 18121406 000 ZD 18221406 000 ZD 18321406 000 ZD 18421406 000 ZD 18521406 000 ZD 18621406 000 ZD 18721406 000 ZD 19021406 000 ZD 19721406 000 ZD 20621406 000 ZD 20821406 000 ZD 20921406 000 ZD 21121406 000 ZD 21721406 000 ZD 21821406 000 ZD 21921406 000 ZD 22621406 000 ZD 22721406 000 ZD 22821406 000 ZD 22921406 000 ZD 23021406 000 ZD 23121406 000 ZD 23721406 000 ZD 23821406 000 ZD 23921406 000 ZD 24021406 000 ZD 24321406 000 ZD 24421406 000 ZD 24521406 000 ZD 24621406 000 ZD 25021406 000 ZD 25121406 000 ZD 25321406 000 ZD 25421406 000 ZD 25521406 000 ZD 25621406 000 ZD 25721406 000 ZD 25821406 000 ZD 25921406 000 ZD 26021406 000 ZD 261
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mesmont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Domaine de la Serrée – 20 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
21406 000 ZD 256 (21406000ZD0256)
Commune
Mesmont (21406)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
256
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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